Commission normative: Apprentissages

Informations d'ordre général

Cette commission était chargée de la première discussion sur les apprentissages en vue de l'élaboration d'une nouvelle norme internationale du travail. Elle s'est réunie du lundi 30 mai au jeudi 9 juin conformément à son plan de travail

Le Bureau a préparé deux rapports intitulés "Un cadre pour des apprentissages de qualité" pour cette première discussion:
  • Le Rapport IV(1) contient une synthèse de la législation et la pratique dans les différents pays ainsi qu'un questionnaire auquel les États Membres de l'OIT étaient invités à répondre en consultation avec les organisations d'employeurs et de travailleurs.
  • Le Rapport IV(2) contient une synthèse des réponses aux questionnaire et des conclusions proposées qui serviront de base aux travaux de la commission.

Documents de la commission

  1. ILC.110/Compte rendu no 5B

    Rapport de la Commission normative: Apprentissages

    24 juin 2022

    Les membres de la commission sont invités à adresser les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans le présent compte rendu au secrétariat de la commission (CN-Apprenticeships@ilo.org) d’ici au 8 juillet 2022.

  2. ILC.110/Résolution III

    Résolution concernant l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine session ordinaire de la Conférence d’une question intitulée «Apprentissages»

    16 juin 2022

  3. ILC.110/Compte rendu n° 5A

    Résolution et conclusions proposées soumises à la Conférence pour adoption par la Commission normative: Apprentissages

    10 juin 2022

  4. ILC.110/CN/D.1 (Rev.3)

    Plan de travail de la Commission normative: Apprentissages

    6 juin 2022

  5. ILC.110/CN/D.2

    Méthodes de travail proposées pour la Commission normative: Apprentissages

    24 mai 2022

Rapports soumis à la Conférence

  1. Rapport IV (1)

    Un cadre pour des apprentissages de qualité

    29 novembre 2019

    Le présent rapport contient un questionnaire auquel votre gouvernement doit répondre après avoir consulté les organisations d'employeurs et de travailleurs les plus représentatives.

  2. Rapport IV(2)

    Un cadre pour des apprentissages de qualité

    28 janvier 2022

    Le présent rapport a été élaboré à partir des réponses des gouvernements et des organisations d’employeurs et de travailleurs au questionnaire publié en 2019. Il contient des commentaires du Bureau, qui figurent immédiatement après les réponses reçues pour chaque question, ainsi que les conclusions proposées qui seront examinées par la Conférence.