Chapitre 1 – Comment déterminer le salaire minimum?

1.7 Travail à la pièce

Un travailleur est rémunéré à la pièce s’il est payé au nombre d’articles produits (p. ex. nombre de briques ou de tee-shirts) plutôt que selon les heures de travail effectuées1.

Le travail à la pièce est fréquent dans certains secteurs ou professions où le travail est de nature répétitive, et où les employés ont un fort degré de contrôle sur le résultat de la tâche effectuée, par exemple: la cueillette du thé, l'élagage des arbres fruitiers, le tri des livres d'occasion, la production de vêtements, ou les kilomètres parcourus. De même, les travailleurs à domicile et autres employés externalisés (qui travaillent dans des locaux autres que ceux de l'employeur) sont souvent payés à la pièce.

Dans les pays en développement, les travailleurs payés à la pièce sont souvent un groupe vulnérable, et bon nombre d’entre eux travaillent dans l'économie informelle, où les femmes sont surreprésentées. Le paiement à la pièce est également fréquent dans les secteurs du textile, de la confection, de la chaussure et du cuir, ainsi que dans les chaînes mondiales d'approvisionnement.

Régulation du travail à la pièce

Dans certains cas, le travail à la pièce peut être avantageux tant pour l’employeur que les travailleurs, à condition, cependant, que le mode de calcul de la rémunération payée pour chaque pièce produite ou chaque tâche exécutée soit équitable pour les deux parties: si le taux est trop faible, les travailleurs se découragent, travaillent de longues heures et ont finalement le sentiment d’être exploités. Des questions de sécurité et de santé au travail se posent également lorsque, par exemple, les chauffeurs de taxi sont obligés d’effectuer de trop longues heures de travail pour gagner un revenu décent. Quant aux employeurs, ils peuvent faire faillite si le taux de rémunération n’est pas adéquat.

Pour être juste et efficace, un système de paiement à la pièce doit être transparent, les travailleurs doivent percevoir une rémunération qui tient compte des difficultés et de la qualité de leur travail; les taux doivent être structurés de manière que les travailleurs motivés puissent gagner beaucoup plus que le salaire minimum.

De nombreux pays réglementent les modalités et la rémunération du travail à la pièce
  • Dans plusieurs pays, la législation prévoit que la rémunération des travailleurs à la pièce ne peut pas être inférieure au salaire minimum applicable. Dans ces pays, les travailleurs à la pièce doivent gagner au moins le salaire minimum. Si ce n’est pas le cas, l'employeur doit combler l’écart entre la rémunération qu'ils perçoivent et le salaire minimum.
  • Ailleurs, la législation prévoit la possibilité de fixer un salaire minimum distinct pour les travailleurs à la pièce, en fonction d’une production «normalisée». Par exemple, la réglementation de l'Etat du Madhya Pradesh (Inde) dispose que les fabricants de beedis (cigarettes roulées à la main) doivent gagner le salaire hebdomadaire minimum, à condition qu’ils en produisent 5 600 par semaine. Les travailleurs y ont droit même si l’employeur ne leur fournit pas suffisamment de matières premières pour atteindre ce quota de production. Toutefois, le salaire minimum garanti n’est pas dû si le volume inférieur à 5 600 beedis est imputable au travailleur.
  • Dans certains pays, les travailleurs à la pièce doivent percevoir un «salaire équitable». Au Royaume-Uni, le travail à la pièce ne peut être utilisé que dans des cas restreints, notamment lorsque l'employeur ne connaît pas le nombre d'heures réellement effectuées par le travailleur (p. ex. certains travailleurs à domicile). Si l’employeur fixe les heures de travail et que les travailleurs doivent pointer au début et à la fin de leur travail, cette période est décomptée comme du temps de travail, et non de production (voir Encadré 1, ci-dessous).
Encadré 1.
Un salaire équitable pour les travailleurs à la pièce au Royaume-Uni

Les employeurs sont tenus de suivre la méthode suivante:

  • calculer le nombre moyen de pièces produites ou de tâches complétées par heure; par exemple un travailleur peut produire en moyenne 12 chemises par heure;
  • diviser ce chiffre par 1,2 afin que les nouveaux travailleurs ne soient pas désavantagés s’ils ne travaillent pas encore aussi vite que leurs collègues plus anciens; dans notre exemple, 12 chemises divisées par 1,2 égale 10 chemises produites;
  • diviser le salaire horaire minimum par ce nombre pour calculer le taux juste pour chaque pièce produite ou tâche accomplie; si le salaire minimum est de 6,70 £, les travailleurs doivent être payés au moins 67p. (6,70 £: 10) par chemise produite2.


1 Cette section est en grande partie basée sur G. Billikopf: «Piece-Rate Pay Design», BIT (2015, en cours de publication), et K. Sankaran: «Piece Rated Minimum Wages», BIT (en cours de publication).
2 https://www.gov.uk/minimum-wage-different-types-work/paid-per-task-or-piece-of-work-done.