Guide pratique à l’intention des inspecteurs du travail

Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles

Ce guide fournit aux inspecteurs des informations sur le fait qu’il est important de mener des enquêtes efficaces et de préparer des rapports, et il propose une méthodologie pour y parvenir.

Le présent guide vise à fournir aux inspecteurs du travail les compétences nécessaires pour mener des enquêtes efficaces sur les accidents du travail, les maladies professionnelles et autres événements inattendus (tels les événements dangereux et les quasi-accidents/incidents), qui auraient pu causer des lésions corporelles aux travailleurs ou à la population. Il ne faut pas perdre de vue que les accidents du travail, les maladies professionnelles et autres événements inattendus sont évitables. Une enquête efficace permettra d’identifier non seulement les facteurs de causalité, mais aussi les mesures qui auraient pu empêcher l’événement de se produire.

Si l’OIT sait qu’il existe d’autres méthodologies pour conduire des enquêtes, elle estime que la méthodologie présentée ici aidera les inspecteurs à identifier toutes les causes immédiates et profondes de l’événement faisant l’objet de l’enquête. En retour, cela permettra aux inspecteurs d’aider les employeurs, les entreprises et les représentants des travailleurs à identifier les mesures de prévention/de maîtrise des risques appropriées, de façon à éviter que les actes ayant conduit à l’événement faisant l’objet d’une enquête se reproduisent et, partant, à améliorer la gestion de la sécurité et de la santé au travail.

Ce guide a été élaboré en collaboration avec le Centre international de formation de l’OIT à Turin, suite à un atelier sur la réalisation d’enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, auquel ont participé des mandants du Brésil, des Etats-Unis, de l’Italie, de la Norvège, du Portugal, de la Roumanie et du Royaume-Uni, ainsi que des spécialistes du Service de l’administration du travail, de l’inspection du travail et de la sécurité et la santé au travail du BIT.