Publications et outils techniques

2020

  1. Publication

    Guide sur l'inspection du travail et la sécurité sociale

    25 août 2020

    Cette étude vise à fournir aux gouvernements et aux autres acteurs intéressés un aperçu des approches contemporaines de l'intervention des inspections du travail en matière de sécurité sociale.

  2. Publication

    Étude sur a carrière professionnelle des inspecteurs du travail

    26 mars 2020

    Le présent document a été rédigé à l’intention des responsables des systèmes d’inspection du travail auxquels il incombe de développer ou d’améliorer la politique de ressources humaines (RH) en direction de leurs inspecteurs. Il fournit une base pour l’élaboration de politiques visant expressément les inspecteurs du travail, donne un aperçu des politiques actuelles en matière de RH les concernant et présente plusieurs exemples de bonnes pratiques dans les domaines suivants : recrutement, formation, rémunération, promotion, mobilité et équilibre entre vie professionnelle et vie privée.

2018

  1. Publication

    Guide d'Intervention de l'Inspection du Travail dans l'Économie Informelle - Une méthode participative

    24 avril 2018

    L'économie informelle représente plus de la moitié de la main-d'œuvre et plus de 90 % des très petites et petites entreprises dans le monde. Elle englobe une grande diversité de situations, d'employeurs et de travailleurs, dont la plupart sont dans l’économie de survivance, en particulier dans les pays en voie de développement. Dans ces pays, la protection offerte par la réglementation peut ne pas s'appliquer juridiquement ou ne pas être appliquée dans les faits aux unités économiques informelles et à leurs travailleurs ; par ailleurs, les maigres ressources des organismes de contrôle et les défis particuliers liés à l'économie informelle peuvent également amener les gouvernements à concentrer leurs efforts sur les seules entreprises formelles. Pour faire face à ces défis, l'OIT, en collaboration avec les inspections du travail de certains États membres africains, a mis au point et piloté un processus simple et efficace, présenté dans ce guide, visant à remédier aux problèmes fondamentaux des droits du travail et des carences en matière de sécurité et de santé au travail grâce à l’action de l'inspection du travail dans l’économie informelle.

2017

  1. Publication

    Le contrôle des chantiers de construction par l’inspection du travail – Guide à l’intention des inspecteurs du travail

    21 novembre 2017

    L'objectif de ce guide est d'aider les inspecteurs du travail à remplir leur fonction d'inspection en fournissant des informations, sous une forme accessible, sur la méthodologie de conduite de contrôle dans les activités du bâtiment et des travaux publics (BTP), sur la planification et la production des rapports d’inspection, ainsi que des informations techniques que les inspecteurs du travail pourront fournir aux employeurs et aux travailleurs, afin d'assurer un "travail décent".

  2. Publication

    Le contrôle des chantiers de construction par l’inspection du travail – Guide à l’intention des inspecteurs du travail

    21 novembre 2017

    L'objectif de ce guide est d'aider les inspecteurs du travail à remplir leur fonction d'inspection en fournissant des informations, sous une forme accessible, sur la méthodologie de conduite de contrôle dans les activités du bâtiment et des travaux publics (BTP), sur la planification et la production des rapports d’inspection, ainsi que des informations techniques que les inspecteurs du travail pourront fournir aux employeurs et aux travailleurs, afin d'assurer un "travail décent".

  3. Publication

    Le contrôle des chantiers de construction par l’inspection du travail – Guide à l’intention des inspecteurs du travail

    21 novembre 2017

    L'objectif de ce guide est d'aider les inspecteurs du travail à remplir leur fonction d'inspection en fournissant des informations, sous une forme accessible, sur la méthodologie de conduite de contrôle dans les activités du bâtiment et des travaux publics (BTP), sur la planification et la production des rapports d’inspection, ainsi que des informations techniques que les inspecteurs du travail pourront fournir aux employeurs et aux travailleurs, afin d'assurer un "travail décent".

  4. Publication

    Présentation sur "Optimiser la collecte et l'utilisation des données sur la SST"

    13 avril 2017

    Cette présentation a pour objectif de mettre en évidence les points clés du thème de la campagne de la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail de 2017.

  5. Publication

    Optimiser le respect de la législation sur le travail des enfants grâce à une collaboration stratégique entre les services d’inspection du travail et les programmes d’observation et de suivi du travail des enfants, Brief 1, Janvier 2017

    7 février 2017

    Les services d'inspection du travail, en collaboration avec d'autres institutions publiques et les partenaires sociaux, s'occupent depuis longtemps du travail des enfants et de ses pires formes grâce à l'utilisation combinée de conseil et d'actions coercitives. En dépit de ces efforts, le travail des enfants demeure une préoccupation dans le monde entier et alors, dans la plupart des pays, les inspecteurs peuvent tirer partie de l'action d'autres acteurs pertinents, parmi lesquels les agents d’observation et suivi du travail des enfants (OSTE). Bien que de nombreuses bonnes pratiques de collaboration soient reconnues, il est également vrai que les synergies entre l’Inspection du Travail et l’OSTE ne sont pas bien connues et qu’il est largement possible de les améliorer.

  6. Publication

    Collecte et utilisation des statistiques d’inspection du travail - Petit guide

    11 janvier 2017

    L’objectif de ce guide est d’informer les pouvoirs publics, en particulier les ministères du travail et les inspections du travail, de l'importance de l’existence de statistiques de l'inspection du travail et des avantages que l’on peut en tirer. Le guide présente, de manière conviviale, des renseignements pratiques sur le système d’information et les statistiques relatives à l'inspection du travail. Il explique en détails pourquoi ces statistiques sont utiles et comment elles peuvent rendre plus efficace les services d’inspections; Quels domaines elles devraient couvrir; Et comment elles peuvent être produites, interprétées et présentées aux différents acteurs.

2016

  1. Stress au travail

    Stress au travail: un défi collectif

    4 avril 2016

    Ce rapport a pour objet de présenter la situation du stress lié au travail dans les pays développés et en développement afin de sensibiliser à l’ampleur du problème et à ses répercussions dans le nouveau contexte du monde du travail.

2011

  1. Publication

    "Nouvelle gestion publique" et individualisation des rémunérations en France : l'exemple du "Service public de l'emploi"

    22 septembre 2011

    Cette étude préparée par le Dr. Virginie Forest analyse la nouvelle gestion publique en France avec son nouveau système de rémunération à travers le cas de l’analyse du fonctionnement des services publics de l’emploi.

  2. Publication

    Etude sur les sanctions et mesures correctives de l’inspection du travail: le cas de la France

    29 mai 2011

    Les moyens et l’organisation de l’inspection du travail ont fortement évolué ces dernières années en France. Il n’en va pas tout à fait de même du système de sanctions des infractions au droit du travail. Les éventuelles poursuites et sanctions pénales y gardent une place centrale. L’intervention de l’inspection du travail est confrontée à diverses mutations telles que celles des structures des entreprises, des modes d’organisation et du contenu du travail, du système de relations sociales, du rôle des pouvoirs publics, ou bien encore à la diversification des formes de relation de travail comme des types de normes juridiques. Une inspection du travail disposant de moyens de contrainte adéquats, n’en est que plus nécessaire pour l’effectivité du droit du travail.

  3. Publication

    Conférence internationale du Travail - Rapport sur l'administration du travail et l'inspection du travail.

    4 avril 2011

    A l'occasion de la 100e session de la Conférence internationale du Travail à Genève en juin 2011, LAB/ADMIN a publié un rapport sur les développements et les futurs défis des systèmes nationaux de l'administration et de l'inspection du travail. Ce rapport sera à l'ordre du jour de la CIT en vue d'une discussion générale.

  4. Publication

    L’inspection du travail, la conformité et questions relatives à SST: quelques réflexions

    5 janvier 2011

    L’inspection du travail a pour mission de contrôler le respect de la législation du travail. Elle fait partie de l’administration du travail.

2010

  1. Publication

    L’inspection du travail en Europe: travail non déclaré, migration et la traite des êtres humains.

    21 janvier 2010

    Le présent document, intitulé l’inspection du travail et le travail non déclaré, la migration et la traite des êtres humains en Europe, a été élaboré par l’équipe de LAB/ADMIN pour servir de document de référence à une réunion tenue à Budapest du 29 au 30 octobre 2009 en réponse à ces préoccupations. Il met en lumière différentes mesures prises en matière d’inspection du travail au niveau de la législation et de la pratique, par les pays de I’UE. Son articulation repose sur un questionnaire rempli par les participants avant la réunion (voir annexe 4); et sur une série de lignes directrices établies et validées par les experts après la réunion, et fondées sur les discussions (voir annexe 5). II est à espérer que ces lignes directrices aideront les inspections du travail et les responsables politiques, à élaborer des réponses plus efficaces et mieux coordonnées dans le domaine de l’inspection du travail pour lutter contre le phénomène du travail non déclaré.