2015

1. 

   Brochure

   Promotion de la négociation collective (C154 & R163)

   20 août 2015

2. Revue internationale du Travail, vol. 154 (2015), no 1

   Baisse du taux de couverture de la négociation collective et creusement des inégalités de revenus: une comparaison entre cinq pays de l’Union européenne

   16 avril 2015

   Les institutions chargées de fixer les salaires sont essentielles pour limiter l’aggravation des inégalités de revenu, facteur de déstabilisation socio-économique. L’auteur distingue normes de protection et normes de participation, et examine leurs effets respectifs sur l’emploi à bas salaires et les inégalités de revenus en fonction des mécanismes de fixation des salaires existant en Allemagne, en Belgique, en France, au Royaume-Uni et en Suède. Les négociations salariales collectives apparaissent plus efficaces que le salaire minimum légal pour réduire les inégalités, mais l’intervention de l’Etat s’impose dans les deux cas, surtout par les normes de participation afin de contrecarrer l’affaiblissement des institutions de relations professionnelles.

3. 

   Guide pratique à l’intention des inspecteurs du travail

   Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles

   25 février 2015

   Ce guide fournit aux inspecteurs des informations sur le fait qu’il est important de mener des enquêtes efficaces et de préparer des rapports, et il propose une méthodologie pour y parvenir.

2014

1. 

   Publication

   Les règles du jeu: Une brève introduction aux normes internationales du travail (Edition révisée 2014)

   6 novembre 2014

   Destinée à un large public, cette publication révisée offre une introduction aux normes internationales du travail, examinant leur importance dans le contexte actuel de la mondialisation de l’économie. Elle précise les thèmes traités par les normes ainsi que la manière dont leur application est assurée et contrôlée. Enfin, elle contient des indications permettant de trouver des informations complémentaires sur les normes internationales du travail.

2. Publication

   Accès à la justice des travailleurs domestiques migrants au Liban

   1 juin 2014

   La présente étude analyse le cadre législatif en matière d’immigration et d’emploi dans le secteur du travail domestique et retrace l’évolution de la jurisprudence des Cours pénales et des Conseils arbitraux du travail depuis 2000 dans des affaires impliquant des travailleurs domestiques migrants (TDM) victimes d’exploitation au travail. Elle identifie également les obstacles empêchant ces victimes d’accéder à la justice au Liban et formule des recommandations afin d’améliorer leur protection et leur capacité de demander et d’obtenir réparation par les institutions juridiques formelles ou informelles.

2013

1. Publication

   Le Dialogue Social Tripartite au Niveau National. Guide de l’OIT pour une meilleure gouvernance

   2 décembre 2013

   Ce guide fait partie des efforts du BIT pour répondre aux demandes des États membres pour renforcer les institutions et les mécanismes de dialogue social, conformément aux normes internationales du travail et aux bonnes pratiques comparatives.

2. 

   Guide

   Egalité de rémunération - Guide d'introduction

   3 octobre 2013

   Veiller à ce que le travail réalisé par les femmes et les hommes soit évalué à sa juste valeur et mettre fin à la discrimination salariale est essentiel pour atteindre l’égalité entre hommes et femmes et constitue un élément clé du travail décent.

3. Revue internationale du Travail, vol. 152 (2013), no 2

   Métarégulation des relations professionnelles en Europe: mutations de pouvoirs, dynamique institutionnelle et émergence d’une concurrence entre les réglementations des Etats membres de l’UE

   15 juillet 2013

   L’expression «métarégulation» décrit un mode de gouvernance transnationale des relations professionnelles, qui est le produit des efforts faits pour résoudre les contradictions entre les conventions collectives nationales et la liberté des Etats membres de l’UE de fournir des services et de détacher des travailleurs à l’étranger. La norme qui sous-tend cette métarégulation est la concurrence non seulement entre les travailleurs des Etats membres de l’UE, mais aussi entre les réglementations du travail de ces derniers. Après avoir défini les concepts de «pouvoir structurel» et d’«espace social», les auteurs commentent des cas empiriques illustrant la métarégulation progressive des relations professionnelles dans l’UE, et démontrent comment le rapport de forces asymétrique entre les travailleurs et le capital se creuse en faveur de ce dernier.

4. 

   Publication

   Comprendre la convention (n°169) relative aux peuples indigènes et tribaux, 1989 - Manuel à l'usage des mandants tripartites de l'OIT

   29 avril 2013

   L’objectif de ce manuel est de répondre à certaines questions essentielles que se posent les mandants de l’OIT au sujet de la convention n° 169

2012

1. Publication

   Manuel: Éléments d’orientation pour la mise en oeuvre de la convention du travail maritime de 2006 - Modèle de dispositions nationales

   5 juin 2012

   Ce manuel contient un modèle de dispositions juridiques propres à mettre en oeuvre la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006). Ce modèle suit étroitement les dispositions de la convention. Nous ne le proposons pas comme un projet de législation (même si, moyennant quelques ajustements, il pourrait l’être) mais plutôt comme un instrument destiné, en tout ou en partie, à servir d’aide au législateur ou au conseiller juridique pour l’élaboration des instruments légaux nécessaires à la mise en oeuvre de la MLC, 2006.