Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (MEN)

Première réunion du Groupe de travail tripartite du MEN (février 2016)

Le Groupe de travail tripartite du MEN a tenu sa première réunion en février 2016 à Genève afin de définir son programme de travail.

Documents préparatoires

Pour faciliter les discussions à cette réunion, le Bureau avait préparé deux documents de travail. Le premier était destiné à faciliter la tâche du Groupe de travail tripartite du MEN quant à la définition de son programme de travail. Le deuxième complétait le premier, en explicitant la terminologie employée pour décrire le statut des instruments ainsi que la méthodologie suivie pour les classer.

Présentations

Des présentations ont été faites par le Bureau les premier et deuxième jours de la réunion.

Organisation et échéancier

Le Groupe de travail tripartite du MEN s’est réuni pendant quatre jours, parachevant ses travaux un jour et demi plus tôt que prévu, au terme de discussions tripartites particulièrement constructives. Les 32 membres du groupe ont participé à cette réunion, placée sous la présidence de M. Jan Farzan (Allemagne), dans son intégralité.

L’ordre du jour définitif de la réunion est accessible par ce lien et la liste des participants, par celui-ci.

Résultats

Le rapport de la première réunion du Groupe de travail tripartite du MEN a été soumis au Conseil d’administration à sa 326e session.

Le Conseil d’administration a décidé d’approuver un programme de travail initial du Groupe de travail tripartite du MEN qui consistera à passer en revue au total 231 normes internationales du travail, classées selon 20 séries thématiques d’instruments, groupées par objectif stratégique. Le Conseil d’administration a confirmé les dates de la deuxième réunion du Groupe de travail tripartite du MEN, ainsi que la mission de ce groupe, qui consistera à examiner le suivi non encore achevé des instruments qui ont été identifiés précédemment comme obsolètes. En outre, le Conseil d’administration a saisi de l’examen des instruments liés au domaine maritime la Commission tripartite spéciale créée en application de l’Article XIII de la convention du travail maritime de 2006 (MLC, 2006), afin que cette commission porte un regard compétent sur ces instruments et lui fasse rapport.