Documents de réunions
Mars 2023
-
GB.347/INS/7/Décision
Décision concernant les propositions et feuille de route pour la révision de la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail adoptée à la 91e session (2003) de la CIT, et pour la promotion d’un milieu de travail sûr et salubre en tant que nouveau principe et droit fondamental au travail
15 mars 2023
-
GB.347/PFA/3
Barème des contributions au budget pour l’exercice 2024-25
15 mars 2023
-
GB.347/PFA/4/Décision
Décision concernant la Stratégie de l’OIT en matière de connaissances et d’innovation
14 mars 2023
-
GB.347/PFA/9(Rev.1)
Nomination du Commissaire aux comptes (2024-2027)
14 mars 2023
Dans la version "Rev.1" du 14 mars, le nom du groupe d'un membre gouvernemental du jury a été corrigé.
-
GB.347/PFA/14/Décision
Décision concernant le rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025
14 mars 2023
-
GB.347/PFA/9(Rev.1)/Décision
Décision concernant la nomination du Commissaire aux comptes
14 mars 2023
-
GB.347/PFA/8/Décision
Décision concernant le rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022
14 mars 2023
-
GB.347/PFA/7/Décision
Décision concernant le rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
14 mars 2023
-
GB.347/INS/INF/4(Rev.1)
Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
14 mars 2023
AConformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT. Dans la version "Rev.1" du 14 mars, la information sur le status des cas a été mis à jour.
-
GB.347/INS/18/2 (Rev.1)/Décision
Décision concernant la nomination de trois Sous-directeurs généraux
13 mars 2023
-
GB.347/INS/1/Décision
Décision concernant l'approbation des procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration
13 mars 2023
-
GB.347/PFA/Document de salle
Point de situation sur les contributions des États Membres reçues entre le 1er mars et le 13 mars 2023
13 mars 2023
-
GB.346/PV
Procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail
13 mars 2023
-
GB.347/INS/20
Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions
10 mars 2023
-
GB.347/LILS/6
Propositions visant à adapter les modalités actuelles de présentation des rapports au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT à l’intention des Membres qui ont ratifié les nouvelles conventions fondamentales nos 155 et 187 et projet de formulaire de rapport au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998), telle qu’amendée en 2022
10 mars 2023
Comme suite à la demande du Conseil d’administration, le présent document contient des propositions visant à adapter le cycle de présentation des rapports au titre de l’article 22 de la Constitution de l’OIT pour les Membres qui ont ratifié les conventions fondamentales relatives à la sécurité et à la santé au travail, ainsi qu’un projet de formulaire de rapport au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (1998), telle qu’amendée en 2022, à l’intention des Membres qui n’ont pas ratifié ces conventions (voir le projet de décision au paragraphe 11).
-
GB.347/PFA/INF/1/2
Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2023
10 mars 2023
Le présent document contient des informations sur le recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2023 et la situation des États Membres au regard de l’article 13, paragraphe 4, de la Constitution.
-
Rapport III (Partie B) - Étude d'ensemble
Atteindre l’égalité des genres au travail
7 mars 2023
Étude d’ensemble sur la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la convention (no 156) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, la convention (no 183) sur la protection de la maternité, 2000, la recommandation (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, la recommandation (no 165) sur les travailleurs ayant des responsabilités familiales, 1981, et la recommandation (no 191) sur la protection de la maternité, 2000
-
GB.347/INS/18/2 (Rev.1)
Nomination de trois Sous-directeurs généraux
7 mars 2023
Dans la version "Rev.1" du 7 mars une troisième nomination a été ajoutée.
-
GB.347/PFA/INF/1
Position des comptes au 31 décembre 2022
6 mars 2023
Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2022-23 au 31 décembre 2022. Pendant la période de douze mois qui s’est achevée le 31 décembre 2022, les contributions reçues et les dépenses enregistrées se sont élevées respectivement à 412 274 605 et 388 425 291 dollars des États-Unis (dollars É.-U.). Conformément à l’article 21, paragraphe 2 a), du Règlement financier, des arriérés de contributions reçus en 2022 ont été utilisés pour rembourser les sommes prélevées sur le Fonds de roulement pour financer le déficit de 2020-21 qui était de 21 778 342 francs suisses (24 198 158 dollars É.-U.). Le déficit des recettes par rapport aux dépenses au 31 décembre 2022 s’élève à 348 844 dollars É.-U. au taux de change budgétaire de 0,90 franc suisse pour 1 dollar É.-U.
-
GB.347/PFA/INF/7
Composition et structure du personnel au 31 décembre 2022
3 mars 2023
Conformément à la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines (2022-2025) et au plan d’action visant à améliorer la diversité au sein du personnel du BIT, le présent document contient des informations sur la composition et la structure du personnel du Bureau au 31 décembre 2022. Il donne une vue d’ensemble de la composition et de la structure du personnel du BIT et fournit des informations spécifiques sur la répartition femmes-hommes, la diversité géographique et la répartition par âge, ainsi que des chiffres relatifs au recrutement et à la mobilité.