Octobre 2012

1. Document de réunion

   Autres questions financières: Rapport sur l'avancement de l'examen des dépenses

   12 octobre 2012

   Le présent document rend brièvement compte des travaux du Comité d’examen des dépenses créé par le Directeur général à la suite de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2012-13. Il contient une proposition visant à modifier l’article 9.1 c) du Statut du personnel et le paragraphe 19 de l’annexe III du Statut du personnel relative aux frais de voyage et de déménagement (voir le projet de décision au paragraphe 29).

2. Document de réunion

   Rapport du Directeur général

   11 octobre 2012

   Le présent rapport contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet des avis de décès, de l’évolution de la législation internationale du travail et de l’administration interne (voir les projets de décision aux paragraphes 6, 12 et 16).

3. Document de réunion

   Rapport du Directeur général - Deuxième rapport supplémentaire: Suivi des décisions du Conseil d’administration

   11 octobre 2012

   Le présent document donne aux membres du Conseil d’administration un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées à sa session précédente. Le Conseil est invité à lui fournir des orientations au sujet du format des futurs rapports (voir le projet de décision au paragraphe 7).

4. Document de réunion

   Questions découlant des travaux de la Conférence internationaledu Travail à sa 101e session (2012) - Suivi de l’adoption de la résolution concernant les mesures visant à faire des socles de protection sociale une réalité au niveau national dans le monde entier

   11 octobre 2012

   Le présent document résume le fondement et le contenu de la recommandation (no 202) sur les socles de protection sociale, 2012, adoptée par la Conférence internationale du Travail en 2012, et établit les priorités d’une stratégie d’action possible visant à donner effet à la résolution qui y est associée. Le Conseil d’administration est invité à formuler des avis à l’intention du Bureau sur la manière de modifier, d’améliorer ou de compléter la stratégie proposée et à demander au Directeur général de prendre les mesures efficaces au regard des coûts qui sont énoncées dans la résolution (voir le projet de décision au paragraphe 32).

5. Document de réunion

   Migrations de main-d’œuvre

   11 octobre 2012

   Ce document fait le point sur l’évolution des migrations internationales de main-d’oeuvre, la réponse et l’avantage comparatif de l’OIT, et la contribution de l’Organisation aux initiatives et au débat menés à l’échelle mondiale depuis la discussion générale sur les travailleurs migrants qui a eu lieu lors de la 92e session (2004) de la Conférence internationale du Travail. Il contient des suggestions visant à améliorer la visibilité et l’influence de l’OIT dans le débat mondial sur les migrations afin d’offrir une marge de manoeuvre politique aux mandants de l’Organisation dans le domaine des migrations de main-d’oeuvre. En vue du Dialogue de haut niveau sur les migrations internationales et le développement, 2013 (Nations Unies), et de son suivi, le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations quant à l’action à mener et à la façon dont le Bureau devrait oeuvrer avec les représentants des gouvernements et des organisations d’employeurs et de travailleurs pour renforcer le rôle de l’Organisation dans le domaine des migrations de main-d’oeuvre (voir le projet de décision au paragraphe 20).

6. Document de réunion

   Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 101e session (2012) - Suivi de l'adoption de la résolution - La crise de l'emploi des jeunes: Appel à l'action

   11 octobre 2012

   L’objet du présent document est de proposer les principaux éléments d’un plan de suivi que le Bureau mettra en oeuvre sur les sept années à venir, soit de 2012 à 2019 (c’est-à-dire la fin de la période biennale actuelle et les trois périodes biennales suivantes), pour répondre aux priorités énumérées dans les conclusions concernant «La crise de l’emploi des jeunes: Appel à l’action», adoptées par la Conférence internationale du Travail en juin 2012. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur ce plan de suivi (voir le projet de décision au paragraphe 37).

7. Document de réunion

   Partenariats public-privé: La voie à suivre

   11 octobre 2012

   Dans le présent document, il est rendu compte des progrès accomplis par le Bureau depuis 2008 en ce qui concerne la promotion des partenariats public-privé, et des orientations sont demandées sur plusieurs activités de suivi destinées à donner au Bureau les moyens de conclure d’autres partenariats public-privé susceptibles de contribuer à la promotion du travail décent. Le Conseil d’administration est invité à demander au Bureau de poursuivre les efforts entrepris pour conclure des partenariats public-privé opportuns et de qualité, et de présenter en 2014 un rapport préliminaire sur l’état d’avancement de ces activités (voir le projet de décision figurant au paragraphe 14).

8. Document de réunion

   Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail - Rapport oral du président du groupe de travail

   11 octobre 2012

9. Document de réunion

   Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation - Synthèse du Président

   11 octobre 2012

10. Document de réunion

    Mise en œuvre de l’Accord tripartite pour la liberté d’association et la démocratie en Colombie

    10 octobre 2012

    Informer le Conseil d’administration des progrès accomplis entre octobre 2011 et août 2012 dans la mise en oeuvre de l’Accord tripartite de 2006.

11. Document de réunion

    Le travail décent dans le programme de développement pour l’après-2015

    9 octobre 2012

    Le présent document est soumis pour discussion et décision sur les contributions de l’OIT à la mise au point du programme de développement des Nations Unies pour l’après-2015. Le Conseil d’administration est invité à examiner les questions soulevées, à recenser les priorités de l’Organisation et à prier le Directeur général de prendre des mesures en conséquence (voir le projet de décision figurant au paragraphe 28).

12. Document de réunion

    Questions relatives au bâtiment: Projet de rénovation du bâtiment du siège

    9 octobre 2012

    Le présent rapport rend compte des progrès réalisés dans le cadre du projet de rénovation du bâtiment du siège depuis la 315e session du Conseil d’administration.

13. Document de réunion

    Discussion sur la suite donnée à la décision adoptée en novembre 2011 concernant la question intitulée «Emplois verts, travail décent et développement durable», l’accent étant mis sur l’incidence pour le programme de travail du BIT des conclusions de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable, 2012 (Rio+20)

    6 octobre 2012

    Le présent document, soumis pour discussion et orientation, porte sur les contributions de l’OIT visant à donner suite aux conclusions de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable, tenue en 2012. Le Conseil d’administration est invité à examiner les questions soulevées dans le présent document, à définir les priorités de l’OIT eu égard à la suite concrète à donner aux résultats de la conférence et à prendre des mesures en conséquence (voir le projet de décision au paragraphe 20).

14. Document de réunion

    Composition de la Conférence internationale du Travail: Proportion de femmes et d’hommes dans les délégations

    5 octobre 2012

    Afin de promouvoir la parité entre hommes et femmes dans les délégations participant aux réunions de l’OIT, le Conseil d’administration est invité à approuver des mesures à trois niveaux: a) la Commission de vérification des pouvoirs de la Conférence devrait établir des rapports plus détaillés sur la composition par sexe de la Conférence; b) le Directeur général devrait présenter des rapports réguliers au Conseil d’administration à partir d’enquêtes menées auprès des mandants sur les mesures qu’ils ont prises et sur leur expérience en matière de parité entre hommes et femmes dans les délégations à la Conférence; et c) le Bureau devrait continuer à encourager et à aider les mandants à poursuivre leurs efforts pour instaurer la parité entre hommes et femmes dans leurs délégations.

15. Document de réunion

    Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire: Perspectives – Indicateurs révisés pour la stratégie adoptée en mars 2012

    5 octobre 2012

    Le Conseil d’administration est invité à donner son aval aux nouveaux indicateurs pour le résultat 1 et l’indicateur révisé pour le résultat 2 de la stratégie de l’OIT concernant la coopération Sud-Sud et la coopération triangulaire, qui a été adoptée en mars 2012 (voir le projet de décision au paragraphe 4).

16. Document de réunion

    Le point sur la mission tripartite de haut niveau en République bolivarienne du Venezuela

    5 octobre 2012

    Le présent document fournit des informations actualisées sur l’organisation d’une mission tripartite de haut niveau en République bolivarienne du Venezuela conformément à la décision prise par le Conseil d’administration à sa session de mars 2011.

17. Document de réunion

    Aperçu préliminaire des Propositions de programme et de budget pour 2014-15

    5 octobre 2012

    Le Conseil d’administration est invité à formuler des observations sur les informations préliminaires concernant les Propositions de programme et de budget pour 2014-15 et à donner des orientations au Bureau en vue de la présentation des propositions à sa session de mars 2013 (voir le projet de décision au paragraphe 38).

18. Document de réunion

    Questions relatives aux technologies de l'information et de la communication: Rapport d'activité sur la stratégie en matière de technologies de l'information

    4 octobre 2012

    Le présent document, soumis pour discussion et orientation, fait le point sur l’état d’avancement des initiatives exposées dans la stratégie en matière de technologies de l’information 2010-2015.

19. Document de réunion

    Aspects opérationnels du Programme international pour l’abolition du travail des enfants (IPEC)

    2 octobre 2012

    Le présent document résume la réunion du Comité directeur international de l’IPEC, qui a eu lieu le 12 juin 2012. La principale question à l’ordre du jour portait sur l’examen du rapport d’activité de l’IPEC intitulé: L’action de l’IPEC contre le travail des enfants 2010-2011: Progrès réalisés et priorités futures.

Septembre 2012

1. Document de réunion

   Autres questions de personnel

   26 septembre 2012

   Le présent document est soumis dans le cadre du suivi de la décision, prise par le Conseil d’administration en mars 2012, de reporter l’examen d’une série d’arrangements transitoires relatifs aux procédures de recrutement et de sélection dans l’attente d’une révision globale de ces procédures (voir le projet de décision au paragraphe 20).