Documents de réunions
Novembre 2012
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Document de réunion
Programme des activités sectorielles 2012-13
1 novembre 2012
Octobre 2012
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Document de réunion
Rapport du Directeur général, Troisième rapport supplémentaire: Nomination de deux directeurs généraux adjoints et d’un sous-directeur général
31 octobre 2012
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Document de réunion
Améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail et des réunions régionales
29 octobre 2012
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Document de réunion
Ratification et promotion des conventions fondamentales et des conventions relatives à la gouvernance et mise en œuvre du plan d’action pour les conventions relatives à la gouvernance
29 octobre 2012
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Document de réunion
Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport sur les allégations présentées par des organisations d’enseignants
28 octobre 2012
Le Conseil d’administration est invité à prendre note des recommandations du CEART concernant les allégations d’organisations d’enseignants examinées à sa 11e session (8 au 12 octobre 2012), et à demander au Directeur général de communiquer ces recommandations aux parties concernées (voir le projet de décision au paragraphe 5).
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Document de réunion
Rapport du Directeur général - Addendum
25 octobre 2012
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Document de réunion
Rapport du Directeur général - Premier rapport supplémentaire: Documents soumis pour information uniquement
25 octobre 2012
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Document de réunion
Approbation des procès-verbaux des 314e et 315e sessions du Conseil d'administration
25 octobre 2012
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Document de réunion
Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail
24 octobre 2012
Le Conseil d’administration est invité à décider s’il souhaite engager la procédure prévue à l’article 26 de la Constitution et former une commission d’enquête qui aura pour mission d’étudier les allégations figurant dans la plainte ou s’il souhaite prendre toute autre mesure (voir le projet de décision au paragraphe 6).
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Document de réunion
Faits nouveaux aux Fidji à la lumière de la résolution adoptée par la 15e Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique
23 octobre 2012
Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations figurant dans le présent document et à fournir des orientations sur toute autre mesure qu’il estime nécessaire à cet égard (voir paragraphe 4).
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Document de réunion
Programme et budget pour 2012-13: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement
18 octobre 2012
Le présent document contient des informations sur la situation au 30 septembre 2012 du budget des recettes et des dépenses de 2012-13. Les contributions reçues et les dépenses enregistrées pendant la période de neuf mois jusqu’au 30 septembre 2012 s’élevaient respectivement à 404 019 008 et 271 305 690 dollars des Etats-Unis. Conformément à l’article 21, paragraphe 2 a) du Règlement financier, des arriérés de contributions reçus en 2012 ont été utilisés pour rembourser les sommes prélevées sur le Fonds de roulement et les emprunts internes, en vue de financer le déficit de 2010-11 qui était de 59 242 192 dollars des Etats-Unis. L’excédent des recettes sur les dépenses au 30 septembre 2012 s’élève à 73 471 126 dollars des Etats-Unis au taux de change budgétaire de 0,84 franc suisse pour 1 dollar des Etats-Unis.
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Document de réunion
Outils spécifiques aux secteurs
17 octobre 2012
Le présent document présente les divers outils sectoriels (notamment les recueils de directives pratiques et les directives, ainsi que d’autres documents d’orientation moins essentiels, comme les divers outils ou manuels) publiés pendant la précédente période biennale et la période biennale actuelle (de 2010 à mi-2012).
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Document de réunion
Rapport de la onzième session du CEART - octobre 2012
12 octobre 2012
Le présent rapport résume l’analyse, parle Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) des principales questions relatives à la condition du personnel enseignant à tous les niveaux de l’enseignement.
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Document de réunion
Projet de procès-verbaux, Section du programme, du budget et de l’administration
12 octobre 2012
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Document de réunion
Inclusion du handicap
12 octobre 2012
Le présent document donne des informations générales concernant les travaux de l’OIT sur le handicap. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations au Bureau sur le renforcement des travaux de l’OIT en vue d’aider les gouvernements et les organisations d’employeurs et de travailleurs à lutter contre les discriminations fondées sur le handicap et à promouvoir l’inclusion du handicap (voir projet de décision au paragraphe 35).
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Document de réunion
Discussions sur les évaluations de haut niveau: Stratégies et programmes par pays de promotion du travail décent
12 octobre 2012
Le présent document a pour but de résumer les conclusions et les recommandations de trois évaluations indépendantes de haut niveau effectuées en 2012. Ces évaluations portaient sur les stratégies de l’OIT visant à: 1) intégrer des politiques de l’emploi inclusives; 2) promouvoir une approche sectorielle du travail décent; 3) appuyer la réalisation du programme par pays de promotion du travail décent pour l’Inde. La section finale de chaque résumé d’évaluation contient des recommandations appelant un suivi. Le Conseil d’administration est invité à approuver ces recommandations et à prier le Directeur général de veiller à leur mise en oeuvre (voir le projet de décision au paragraphe 165).
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Document de réunion
Rapport d'évaluation annuel 2011-12
12 octobre 2012
Le présent document donne un aperçu du travail réalisé par l’Unité d’évaluation (EVAL) au cours de la période 2011-12, évalué au regard de sa stratégie axée sur les résultats 2011-2015, et comporte une partie consacrée à l’efficacité du Bureau dans la réalisation des objectifs à court et à moyen termes. Le Conseil d’administration est invité à prendre note du rapport, à approuver les recommandations qui figureront dans le plan d’action glissant pour la mise en oeuvre des recommandations et des suggestions du rapport d’évaluation annuel, et à confirmer les priorités concernant le programme de travail (voir projet de décision au paragraphe 96).
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Document de réunion
Les perspectives économiques mondiales et l’Agenda du travail décent
12 octobre 2012
Le document présente les dernières informations disponibles en ce qui concerne les perspectives de l’économie et de l’emploi dans le monde. Il expose les initiatives prises récemment à l’échelon international (G20, Union européenne et ONU) en vue de la coordination de politiques capables d’enrayer la dégradation de la situation économique mondiale. Enfin, le document analyse les grands défis que l’OIT doit s’employer à relever et invite le Conseil d’administration à examiner les difficultés pouvant nuire à la réalisation de l’Agenda du travail décent, dans un contexte marqué par la dégradation des perspective économiques mondiales et les priorités de l’action que l’OIT pourrait encore entreprendre pour la coordination des politiques multilatérales en vue d’une reprise soutenue et d’une croissance durable. On trouvera au paragraphe 30 des points visant à faciliter les débats du Conseil d’administration sur cette question.
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Document de réunion
Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 101e session (2012) - Suivi de l’adoption de la résolution concernant la discussion récurrente sur les principes et droits fondamentaux au travail: Plan d’action
12 octobre 2012
Le Conseil d’administration est invité à examiner le plan d’action proposé et à donner des orientations au Bureau pour sa mise en oeuvre (voir projet de décision au paragraphe 37).
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Document de réunion
Autres questions financières: Rapport sur l'avancement de l'examen des dépenses
12 octobre 2012
Le présent document rend brièvement compte des travaux du Comité d’examen des dépenses créé par le Directeur général à la suite de la discussion des Propositions de programme et de budget pour 2012-13. Il contient une proposition visant à modifier l’article 9.1 c) du Statut du personnel et le paragraphe 19 de l’annexe III du Statut du personnel relative aux frais de voyage et de déménagement (voir le projet de décision au paragraphe 29).