Documents de réunions

Mars 2013

  1. Document de réunion

    Autres questions financières - Rapport des membres gouvernementaux du Conseil d’administration chargés des questions de répartition des dépenses

    19 mars 2013

    Le présent document contient le rapport des membres gouvernementaux du Conseil d’administration sur la répartition des dépenses qui requiert une décision (voir projets de décision aux paragraphes 7, 10 et 13).

  2. Document de réunion

    Rapport et conclusions de la Réunion tripartite d’experts sur le travail forcé et la traite des personnes à des fins d’exploitation au travail

    14 mars 2013

    Ce document, soumis au Conseil d’administration pour information, comprend le rapport et les conclusions de la Réunion tripartite d’experts sur le travail forcé et la traite des personnes à des fins d’exploitation au travail (TMELE/2013/7), qui s’est déroulée à Genève du 11 au 15 février 2013.

  3. Document de réunion

    Procès-verbaux de la 316e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    14 mars 2013

  4. Document de réunion

    Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail - Suivi de la décision prise par la Conférence internationale du Travail sur certaines questions découlant du rapport de la Commission de l’application des normes

    13 mars 2013

  5. Document de réunion

    Rapport final de la Réunion tripartite d’experts sur le travail forcé et la traite des personnes à des fins d’exploitation au travail (Genève, 11-15 février 2013)

    12 mars 2013

    Rapport final de la Réunion tripartite d’experts concernant l’éventuelle adoption d’un instrument de l’OIT destiné à compléter la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930. (Genève, 11-15 février 2013)

  6. Document de réunion

    Rapport du Directeur général - Deuxième rapport supplémentaire: Etat d’avancement de la réforme interne

    8 mars 2013

    Le présent rapport rend compte des progrès réalisés dans la mise en oeuvre du programme de réforme interne.

  7. Document de réunion

    Améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail

    8 mars 2013

  8. Document de réunion

    Programme et budget pour 2012-13: Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2013

    8 mars 2013

    Le présent document fournit des informations sur le recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2013 et la situation des Etats Membres au regard du paragraphe 4 de l’article 13 de la Constitution.

  9. Document de réunion

    Ordre du jour et programme de la 317e session du Conseil d'administration (Révisé)

    8 mars 2013

  10. Document de réunion

    9ème Réunion régionale européenne: Note d’information

    7 mars 2013

  11. Document de réunion

    Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)

    6 mars 2013

    On trouvera dans le présent document le rapport 2013 du Comité consultatif de contrôle indépendant, soumis pour discussion et orientation.

  12. Document de réunion

    Programme de la 9e réunion régionale européenne de l'OIT

    6 mars 2013

  13. Document de réunion

    Rapport du Directeur général - Cinquième rapport supplémentaire: Suivi des décisions du Conseil d’administration

    4 mars 2013

    Le présent document donne un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées par le Conseil d’administration à ses précédentes sessions et invite ce dernier à fournir au Bureau des orientations concernant le calendrier de présentation des prochains rapports (voir le projet de décision au paragraphe 5).

  14. Document de réunion

    Rapport du Directeur général – Quatrième rapport supplémentaire: Documents soumis pour information uniquement

    1 mars 2013

Février 2013

  1. Document de réunion

    Rapport du Directeur général - Sixième rapport supplémentaire: Nomination d’un directeur général adjoint

    28 février 2013

  2. Document de réunion

    Rapport du Directeur général

    26 février 2013

    Le présent rapport contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet des avis de décès, de l’évolution de la législation internationale du travail, de l’administration interne et des publications et documents, comme il est indiqué dans la table des matières. Le Conseil d’administration est invité à approuver les projets de décision figurant aux paragraphes 6 et 12.

  3. Rapport III(1A)

    Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations [EPUB]

    25 février 2013

    La Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations est un organe indépendant, constitué de juristes ayant pour mission d’examiner l’application des conventions et recommandations de l’OIT dans les Etats Membres de cette Organisation. Son rapport annuel couvre de nombreux aspects touchant à l’application des normes de l’OIT.

  4. Rapport III(1A)

    Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    25 février 2013

    La Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations est un organe indépendant, constitué de juristes ayant pour mission d’examiner l’application des conventions et recommandations de l’OIT dans les Etats Membres de cette Organisation. Son rapport annuel couvre de nombreux aspects touchant à l’application des normes de l’OIT.

  5. Rapport III(1B)

    La négociation collective dans la fonction publique: Un chemin à suivre

    25 février 2013

    Etude d’ensemble de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (2013) Etude d’ensemble sur la négociation collective dans la fonction publique

  6. Document de réunion

    Faire face à la crise économique et à la crise de l’emploi dans le monde

    22 février 2013

    Le document résume les dernières prévisions en s’attachant plus particulièrement aux perspectives dans les pays émergents et les pays en développement, met en évidence les défis que pose l’interdépendance économique et les possibilités qu’elle offre en ce qui concerne la coordination des politiques et, enfin, analyse la manière dont les politiques de l’emploi et les politiques sociales pourraient contribuer à remédier au ralentissement économique et à la persistance du chômage dans le monde. Le groupe de travail est invité à examiner l’état actuel de l’économie et du chômage dans le monde ainsi que le rôle que pourraient jouer les politiques de l’emploi et les politiques sociales dans la coordination des efforts de relance en 2013.