Documents de réunions

Mars 2014

  1. Document de réunion

    Améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail

    7 mars 2014

  2. Document de réunion

    Questions relatives au bâtiment: Projet de rénovation du bâtiment du siège

    7 mars 2014

    A sa 309e session (novembre 2010), le Conseil d’administration a approuvé un plan complet de rénovation du bâtiment du siège de l’OIT. Le présent document contient des informations sur l’évolution de la situation depuis la 319e session du Conseil d’administration (octobre 2013). Le Conseil d’administration est invité à prendre note de la proposition concernant la réduction de l’envergure du projet – réduction nécessaire si l’on veut à la fois maintenir le coût total de ce dernier dans les limites du montant approuvé dans le plan de 2010 et assurer la mise en oeuvre des mesures requises concernant la sécurité et l’environnement – et à encourager le Directeur général à rechercher d’autres possibilités de financement que celles qui ont été approuvées dans le plan complet, de manière à permettre la réalisation de toutes les composantes du projet.

  3. Document de réunion

    Règlement de la Conférence internationale du Travail: Nouveaux amendements proposés concernant la réforme de la Conférence internationale du Travail et d’autres questions

    7 mars 2014

    A la suite de l’examen par le Conseil d’administration, à sa 319e session (octobre 2013), d’une première série d’amendements éventuels à apporter au Règlement de la Conférence internationale du Travail dans le contexte de l’amélioration du fonctionnement de la Conférence, le présent document contient de nouvelles propositions d’amendements. Il est soumis pour discussion et orientation afin de permettre au Bureau de faire progresser les travaux sur d’éventuels amendements au Règlement, parallèlement aux discussions en cours sur la réforme de la Conférence.

  4. Document de réunion

    Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2015 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT

    7 mars 2014

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur le thème de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations doit préparer en 2015 et qui sera examinée en 2016 par la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail, ainsi que sur les instruments qui feront l’objet de cette étude d’ensemble (voir le point appelant une décision au paragraphe 30).

  5. Document de réunion

    Programme et budget pour 2012-13: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement au 31 décembre 2013

    7 mars 2014

    Le présent document contient des informations sur l’état des recettes et des dépenses de l’exercice biennal 2012-13 au 31 décembre 2013. Le déficit net des recettes, après les ajustements opérés au titre du remboursement du déficit de l’exercice 2010-11 et de la provision constituée pour tenir compte des retards intervenus dans le paiement des contributions, s’élevait à 18 776 316 dollars des Etats-Unis (16 654 592 francs suisses). Conformément à l’article 21, paragraphe 1 a), du Règlement financier, les dépenses budgétaires ont été couvertes par le Fonds de roulement en attendant le versement des contributions. Le solde du fonds, qui s’élevait à 35 millions de francs suisses, a par conséquent diminué, s’établissant à 18 345 408 francs suisses. Conformément à l’article 21, paragraphe 2 a), du Règlement financier, des arriérés de contributions reçus en 2014 ont été utilisés pour rembourser les sommes prélevées sur le Fonds de roulement.

  6. Document de réunion

    Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    5 mars 2014

    Le Conseil d’administration est invité à décider, compte tenu des informations fournies par le gouvernement des Fidji reproduites en annexe au présent document, s’il souhaite former une commission d’enquête en vertu de l’article 26, paragraphe 4, de la Constitution de l’OIT (voir le projet de décision aux paragraphes 11 et 12).

Février 2014

  1. Document de réunion

    Composition et structure du personnel au 31 décembre 2013

    28 février 2014

    Le présent document fournit des informations sur la composition et la structure du personnel du Bureau.

  2. Document de réunion

    Rapport sur les activités de l'OIT au Myanmar

    28 février 2014

    Le présent document fait le point des activités de l’OIT au Myanmar, conformément à la résolution adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa 102e session (juin 2013).

  3. Document de réunion

    Eléments marquants des activités sectorielles du second semestre de 2013

    27 février 2014

    Le présent document donne un bref aperçu de certains éléments marquants des activités sectorielles menées à bien entre septembre et décembre 2013.

  4. Document de réunion

    Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication: Rapport d’étape sur la Stratégie en matière de technologies de l’information 2010-2015

    26 février 2014

    A sa 306e session (novembre 2009), le Conseil d’administration a approuvé la Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information pour la période 2010-2015, laquelle fixe des indicateurs, des cibles, des étapes et des réalisations pour chaque période biennale pendant six ans. Le Bureau fait le point sur les progrès une fois par an. Le présent document résume les progrès accomplis depuis le dernier rapport soumis à la 316e session (novembre 2012) du Conseil d’administration.

  5. Document de réunion

    Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)

    26 février 2014

    On trouvera dans le présent document le rapport 2014 du Comité consultatif de contrôle indépendant, soumis pour discussion et orientation.

  6. Document de réunion

    Suivi de l’adoption de la résolution concernant le développement durable, le travail décent et les emplois verts

    26 février 2014

    Le Conseil d’administration est invité à examiner les éléments qui pourraient justifier l’organisation dans le courant de l’année 2015 d’une réunion d’experts tripartite sur le développement durable, le travail décent et les emplois verts, ainsi que l’objectif qui pourrait être assigné à cette réunion (voir le projet de décision au paragraphe 22).

  7. Document de réunion

    Analyse de partenariats public-privé (PPP)

    25 février 2014

    Comme suite à la demande faite par le Conseil d’administration en novembre 2012 et en octobre 2013, le présent document fournit des informations sur la portée géographique et thématique des partenariats public-privé (PPP) ainsi que sur la participation des partenaires sociaux de l’OIT à ces partenariats; il contient en outre une analyse des critères de sélection des PPP, des enseignements tirés et des résultats obtenus, et des propositions visant à préciser et affiner la stratégie du Bureau en la matière. Le Conseil d’administration est invité à examiner le projet de décision figurant au paragraphe 26.

  8. Document de réunion

    Rapport soumis au titre de la discussion récurrente sur la protection sociale (protection des travailleurs) qui se tiendra à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail

    25 février 2014

    Le présent document expose des questions susceptibles de servir de base à l’élaboration par le Bureau du rapport soumis au titre de la discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (protection des travailleurs), qui se tiendra à la 104e session de la Conférence. Le Conseil d’administration est invité à formuler des observations afin de contribuer à l’établissement du rapport (voir le paragraphe 19).

  9. Document de réunion

    Stratégie pour un plus ample engagement de l’OIT auprès du secteur privé

    24 février 2014

    L’objet du présent document est d’exposer une approche révisée de l’engagement de l’OIT auprès des entreprises et de proposer une stratégie pour l’avenir. Le Conseil d’administration est invité à approuver cette approche révisée (voir le projet de décision au paragraphe 10.)

  10. Document de réunion

    Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    24 février 2014

    Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations soumises au titre de l’examen annuel pour 2013 et à formuler des orientations concernant les principaux enjeux et priorités afin d’aider les Etats à respecter, à promouvoir et à réaliser les principes et droits fondamentaux au travail (voir le projet de décision au paragraphe 147).

  11. Document de réunion

    Execution du programme de l'OIT 2012-13

    24 février 2014

    Le présent document est soumis pour discussion et orientation.

  12. Document de réunion

    Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2013 - Rapport du Chef auditeur interne sur les principaux résultats des audits et des missions d’enquête effectués en interne en 2013

    24 février 2014

    Le présent document contient le rapport du Chef auditeur interne sur les principaux résultats des audits et des missions d’enquête effectués en interne en 2013.

  13. Document de réunion

    Utilisation des fonds et avoirs demeurant au compte de l’Institut international d’études sociales

    24 février 2014

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à approuver l’établissement d’un nouveau Fonds de la recherche poursuivant des objectifs similaires à ceux de l’Institut international d’études sociales (IIES) et destiné à appuyer la stratégie et les activités de recherche de l’Organisation et à prendre des mesures en conséquence s’agissant des modalités d’utilisation des fonds et avoirs de l’Institut (voir le projet de décision au paragraphe 17).

  14. Document de réunion

    Sixième rapport supplémentaire: Documents soumis pour information uniquement

    24 février 2014