Documents de réunions

Mars 2014

  1. Rapport III(2)

    Document d’information sur les ratifications et les activités normatives

    31 mars 2014

  2. Document de réunion

    PROJET DE PROCÈS-VERBAUX - Section du programme, du budget et de l’administration

    28 mars 2014

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

  3. Document de réunion

    Rapport du Directeur général Huitième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération syndicale internationale et l’Internationale des travailleurs du bâtiment et du bois

    27 mars 2014

  4. Report IV(2B)

    Renforcer la lutte contre le travail forcé

    27 mars 2014

  5. Document de réunion

    Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail - Rapport oral de la Présidente du groupe de travail

    27 mars 2014

  6. Document de réunion

    Rapports du Comité de la liberté syndicale - 371e rapport du Comité de la liberté syndicale

    26 mars 2014

  7. Document de réunion

    Demandes d’organisations internationales non gouvernementales désireuses d’être invitées à se faire représenter à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail

    26 mars 2014

  8. Document de réunion

    Programme des réunions tel qu’approuvé par le bureau du Conseil d’administration - Réunions pour le reste de l’année 2014 et pour 2015

    25 mars 2014

  9. Document de réunion

    Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

    24 mars 2014

  10. Document de réunion

    Neuvième question à l’ordre du jour - Plainte relative au non-respect par le Guatemalade la convention (no 87) sur la liberté syndicaleet la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012)de la Conférence internationale du Travail,en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    21 mars 2014

  11. Document de réunion

    Evaluation de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable, 2008

    21 mars 2014

  12. Document de réunion

    Rapports du bureau du Conseil d’administration Premier rapport: Plainte en vertu de l'article 26 de la Constitution de l'OIT contre le gouvernement de Bahreïn pour non-respect de la convention (n°111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, présentée par des délégués à la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail

    21 mars 2014

  13. Document de réunion

    Projet - Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés

    20 mars 2014

  14. Document de réunion

    Rapport du Directeur général -Addendum

    20 mars 2014

    Avis de décès

  15. Document de réunion

    Rapport du Directeur général -Addendum

    20 mars 2014

    Avis de décès

  16. Document de réunion

    Programme et budget pour 2014-15: Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2014

    17 mars 2014

    Le présent document fournit des informations sur le recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2014 et la situation des Etats Membres au regard du paragraphe 4 de l’article 13 de la Constitution.

  17. Document de réunion

    Examen de l’application de la réforme du Conseil d’administration

    16 mars 2014

  18. Document de réunion

    Rapport de la Mission tripartite de haut niveau en République bolivarienne du Venezuela (Caracas, 27-31 janvier 2014)

    16 mars 2014

    Le présent document contient le rapport de la mission tripartite de haut niveau qui a été effectuée en République bolivarienne du Venezuela du 27 au 31 janvier 2014 aux fins de l’examen de toutes les questions en suspens devant le Conseil d’administration au sujet du cas no 2254 en cours d’examen par le Comité de la liberté syndicale, ainsi que de toutes les questions relatives à la coopération technique.

  19. Document de réunion

    L’initiative sur les normes: Suivi des événements relatifs à la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail lors de la session de la CIT en 2012

    12 mars 2014

    Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur les mesures proposées pour résoudre les principales questions qui se posent encore au sujet du système de contrôle, comme indiqué aux paragraphes 40 à 43.

  20. Document de réunion

    Bélarus: Suite donnée aux recommandations de la commission d’enquête de 2004

    10 mars 2014

    Le présent document fait le point sur la suite donnée aux recommandations de la commission d’enquête et aux recommandations ultérieures du Comité de la liberté syndicale. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur toute nouvelle mesure à prendre.