Documents de réunions
Septembre 2014
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Document de réunion
Rapport du Directeur général - Troisième rapport supplémentaire: Suivi de la Convention de Minamata sur le mercure
29 septembre 2014
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Document de réunion
Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail: Document d’identification pour les membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration
26 septembre 2014
Conformément à une décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 320e session (octobre 2013), le présent document contient une proposition détaillée sur la délivrance d’un document d’identification aux membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration.
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Document de réunion
Autres questions financières - Nominations au Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail
26 septembre 2014
Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à renouveler la nomination des membres du Comité des placements pour une nouvelle période de trois ans, arrivant à expiration le 31 décembre 2017 (voir le projet de décision au paragraphe 3).
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Document de réunion
Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI
22 septembre 2014
Le présent document résume le rapport annuel du CCI pour 2013, son programme de travail pour 2014, ainsi que six rapports publiés en 2012 et 2013 et portant sur les questions intéressant l’ensemble des organisations du système des Nations Unies qui suivent: recrutement du personnel; consultants individuels; progiciels de gestion intégrés; sommes forfaitaires en lieu et place des prestations dues; relations entre le personnel et l’administration; et accords à long terme relatifs aux achats. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les informations contenues dans le présent document, ainsi que sur les recommandations adressées à l’OIT dans les six rapports du CCI (voir au paragraphe 24 le point proposé pour la discussion).
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Document de réunion
Constitution du Comité de la liberté syndicale et du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail du Conseil d’administration, ainsi que du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin
21 septembre 2014
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Document de réunion
Projet de procès-verbaux - Section institutionnelle
2 septembre 2014
Août 2014
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Rapport V(1)
La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle
27 août 2014
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Document de réunion
Rapports du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin - Rapport de la 76e session du Conseil du Centre (Genève, 28 mai 2014)
25 août 2014
Juillet 2014
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Document de réunion
Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Quatrième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention (no 158) sur le licenciement, 1982, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération syndicale des commissions ouvrières (CC.OO.) et l’Union générale des travailleurs (UGT)
25 juillet 2014
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Document de réunion
Résolution concernant l’utilisation de l’excédent 1992-93 et 2000-01
16 juillet 2014
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Compte rendu provisoire No.18(Rev.)
Troisième séance - Mercredi 4 juin 2014
14 juillet 2014
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recommandation 203
Recommandation 203 - Recommandation sur des mesures complémentaires en vue de la suppression effective du travail forcé, Adoptée par la Conférence à sa cent troisième session, Genève, 11 juin 2014
3 juillet 2014
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Amendements à la convention du travail maritime
Amendements de 2014 à la convention du Travail maritime, 2006, Approuvés par la Conférence à sa cent troisième session, Genève, 11 juin 2014
3 juillet 2014
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Protocole à la Convention 29
Protocole à la Convention 29 - Protocole relatif à la convention sur le travail forcé, 1930, Adopté par la Conférence à sa cent troisième session, Genève, 11 juin 2014
3 juillet 2014
Juin 2014
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Compte rendu provisoire No.17
Quatorzième séance -Jeudi 12 juin 2014
20 juin 2014
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Compte rendu provisoire No.16
douzième séance - Mercredi 11 juin 2014
19 juin 2014
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Document de réunion
Procès-verbaux de la 320e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail
18 juin 2014
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Document de réunion
Réclamation – Rapport du comité tripartite – Pérou – convention n° 81 - Conseil d’administration
17 juin 2014
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Document de réunion
Réclamation – Rapport du comité tripartite – Espagne – convention n° 81 - Conseil d’administration
17 juin 2014
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Document de réunion
Rapport du Directeur général - Deuxième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant le non-respect par l’Espagne de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, présentée par la «Fédération nationale d’associations de sous-inspecteurs de l’emploi et de la sécurité sociale (FESESS)» en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT)
17 juin 2014