Octobre 2014

1. Document de réunion

   Réunions sectorielles et techniques pour 2013-14 et Programme des activités sectorielles pour 2014-15

   7 octobre 2014

   Le Conseil d’administration est invité à: déterminer les modalités de suivi de quatre réunions tenues à la fin de 2013 et au début de 2014; prendre note du rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et déterminer les modalités du suivi à engager; approuver les propositions formulées au sujet des réunions sectorielles qui doivent se tenir à la fin de 2015 (voir les projets de décision aux paragraphes 20, 25 et 28).

2. Document de réunion

   Rapport du Directeur général Deuxième rapport supplémentaire: Suivi concernant les initiatives du centenaire

   6 octobre 2014

   Le présent document rend compte des progrès de la mise en œuvre des initiatives du centenaire présentées dans le rapport du Directeur général à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail, conformément à la décision prise par le Conseil d’administration à sa 319e session (voir le projet de décision figurant au paragraphe 26).

3. Document de réunion

   Programme de développement durable pour l’après-2015: Eléments nouveaux

   6 octobre 2014

   Le Conseil d’administration est informé des progrès de l’élaboration du cadre de développement durable pour l’après-2015 et est invité à recommander aux mandants tripartites et à prier le Directeur général d’intensifier les activités menées au titre de la stratégie en six points en matière d’engagement adoptée à sa 319e session (octobre 2013) (voir le projet de décision au paragraphe 29).

4. Document de réunion

   Questions découlant des travaux de la 103e session de la Conférence internationale du Travail - Suivi de l’adoption du protocole et de la recommandation sur des mesures complémentaires en vue de la suppression effective du travail forcé

   6 octobre 2014

   Proposer une stratégie pour 2015-2020 visant à promouvoir la ratification, la mise en oeuvre et l’application du protocole susmentionné et à renforcer l’action menée en vue de la suppression du travail forcé et de la traite des personnes.

5. Document de réunion

   Assurance-maladie après la cessation de service: Examen

   6 octobre 2014

6. Document de réunion

   Rapport du Directeur général

   2 octobre 2014

   Le présent rapport résume les informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration sur les questions suivantes: progrès de la législation internationale du travail et administration interne.

7. Document de réunion

   Approbation des procès-verbaux de la 321e session du Conseil d’administration

   1 octobre 2014

8. Document de réunion

   Suivi de la Réunion d’experts sur l’inspection du travail et le rôle des initiatives de vérification privées (Genève, 10-12 décembre 2013)

   1 octobre 2014

   Le Conseil d’administration est invité à prendre note des résultats de la Réunion d’experts sur l’inspection du travail et le rôle des initiatives de vérification privées, qui s’est tenue conformément au plan d’action sur l’administration et l’inspection du travail adopté par le Conseil d’administration en 2011, et à prier le Directeur général d’en tenir compte lors de l’élaboration du programme et budget pour 2016-17 (voir le projet de décision au paragraphe 8).

9. Document de réunion

   Vue d’ensemble des locaux de l’OIT

   1 octobre 2014

Septembre 2014

1. Document de réunion

   Rapport intérimaire du CEART sur les allégations - septembre 2014

   30 septembre 2014

   Rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des Recommandations concernant le personnel enseignant

2. Document de réunion

   Rapport du Directeur général - Troisième rapport supplémentaire: Suivi de la Convention de Minamata sur le mercure

   29 septembre 2014

3. Document de réunion

   Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail: Document d’identification pour les membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration

   26 septembre 2014

   Conformément à une décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 320e session (octobre 2013), le présent document contient une proposition détaillée sur la délivrance d’un document d’identification aux membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration.

4. Document de réunion

   Autres questions financières - Nominations au Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail

   26 septembre 2014

   Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à renouveler la nomination des membres du Comité des placements pour une nouvelle période de trois ans, arrivant à expiration le 31 décembre 2017 (voir le projet de décision au paragraphe 3).

5. Document de réunion

   Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI

   22 septembre 2014

   Le présent document résume le rapport annuel du CCI pour 2013, son programme de travail pour 2014, ainsi que six rapports publiés en 2012 et 2013 et portant sur les questions intéressant l’ensemble des organisations du système des Nations Unies qui suivent: recrutement du personnel; consultants individuels; progiciels de gestion intégrés; sommes forfaitaires en lieu et place des prestations dues; relations entre le personnel et l’administration; et accords à long terme relatifs aux achats. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les informations contenues dans le présent document, ainsi que sur les recommandations adressées à l’OIT dans les six rapports du CCI (voir au paragraphe 24 le point proposé pour la discussion).

6. Document de réunion

   Constitution du Comité de la liberté syndicale et du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail du Conseil d’administration, ainsi que du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin

   21 septembre 2014

7. Document de réunion

   Projet de procès-verbaux - Section institutionnelle

   2 septembre 2014

Août 2014

1. Rapport V(1)

   La transition de l’économie informelle vers l’économie formelle

   27 août 2014

2. Document de réunion

   Rapports du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin - Rapport de la 76e session du Conseil du Centre (Genève, 28 mai 2014)

   25 août 2014

Juillet 2014

1. Document de réunion

   Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général Quatrième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention (no 158) sur le licenciement, 1982, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération syndicale des commissions ouvrières (CC.OO.) et l’Union générale des travailleurs (UGT)

   25 juillet 2014

2. Document de réunion

   Résolution concernant l’utilisation de l’excédent 1992-93 et 2000-01

   16 juillet 2014