Documents de réunions

Avril 2015

  1. Document de réunion

    Appel à Communication - XVIème séminaire Régional des Praticiens de la Haute Intensité de Main d’œuvre (HIMO)

    15 avril 2015

  2. Document de réunion

    Projet de procès-verbaux - Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    15 avril 2015

  3. Document de réunion

    Projet de procès-verbaux - Section du programme, du budget et de l’administration

    10 avril 2015

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

  4. Document de réunion

    Projet de procès-verbaux - Section de haut niveau

    10 avril 2015

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

  5. Document de réunion

    Améliorer le fonctionnement de la Conférence internationale du Travail

    7 avril 2015

  6. Rapport V(1)

    L’emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience: révision de la recommandation (no 71) sur l’emploi (transition de la guerre à la paix), 1944

    2 avril 2015

  7. Rapport VI

    La protection des travailleurs dans un monde du travail en mutation

    1 avril 2015

  8. Rapport IV

    Les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs

    1 avril 2015

Mars 2015

  1. Document de réunion

    Rapport du Directeur général Sixième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par la République de Moldova de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération nationale des syndicats de la République de Moldova (CNSM)

    26 mars 2015

  2. Document de réunion

    Rapport du Directeur général - Cinquième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention (n° 35) sur l’assurance-vieillesse (industrie, etc.), 1933, et de la convention (n° 37) sur l’assurance-invalidité (industrie, etc.), 1933, présentée par le Collège des professeurs du Chili A.G. en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    26 mars 2015

  3. Document de réunion

    Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail - Rapport oral du président du groupe de travail

    26 mars 2015

  4. Document de réunion

    Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

    26 mars 2015

  5. Comité de la liberté syndicale

    374e rapport du Comité de la liberté syndicale (mars 2015)

    25 mars 2015

  6. Document de réunion

    Réponse du Directeur général à la Section PFA: Propositions de programme et de budget pour 2016-17 323e session du Conseil d’administration – 25 mars 2015

    25 mars 2015

  7. Document de réunion

    Propositions de programme et de budget pour 2016-17: ajustements proposés par le Directeur général

    25 mars 2015

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à recommander les Propositions de programme et de budget pour 2016-17 telles qu’ajustées, pour approbation par la Conférence (voir le projet de décision au paragraphe 5).

  8. Document de réunion

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale - 374e rapport du Comité de la liberté syndicale

    25 mars 2015

  9. Document de réunion

    Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT - Addendum - Incidences financières

    25 mars 2015

  10. Document de réunion

    374e rapport du Comité de la liberté syndicale

    25 mars 2015

  11. Document de réunion

    L’initiative sur les normes - Addendum - Recommandations de la douzième réunion du Groupe de travail tripartite sur les méthodes de travail de la Commission de l’application des normes (Genève, 23 mars 2015) 1. On rappellera que, lors de sa 322e session

    25 mars 2015

  12. Document de réunion

    Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    25 mars 2015

    Le Bureau transmet au Conseil d’administration les informations fournies par le gouvernement des Fidji dans l’annexe du présent document. Le présent document contient la recommandation formulée par le bureau du Conseil d’administration quant à la décision à prendre (voir le projet de décision au paragraphe 3).