Documents de réunions
Juin 2015
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Document de réunion
Rapport du Directeur général - Premier rapport supplémentaire: nomination du directeur régional pour l'Amérique latine et les Caraïbes
16 juin 2015
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Document de réunion
Réclamation – Rapport du comité tripartite – Portugal – Convention no. 137
15 juin 2015
Conseil d’administration (GB.324/INS/7/8)
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Document de réunion
Réclamation – Rapport du comité tripartite – Qatar – Convention no. 111
15 juin 2015
Conseil d’administration (GB.324/INS/7/9)
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Document de réunion
Réclamation – Rapport du comité tripartite – Etat plurinational de Bolivie – Convention no. 111
15 juin 2015
Conseil d’administration (GB.324/INS/7/6)
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Document de réunion
Neuvième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Qatar de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération syndicale internationale et la Fédération internationale des ouvriers du transport
15 juin 2015
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Document de réunion
Réclamation – Rapport du comité tripartite – Portugal– Conventions nos. 81, 129 et 155
15 juin 2015
Conseil d’administration (GB.324/INS/7/5)
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Document de réunion
Sixième rapport supplémentaire: rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par l’Etat plurinational de Bolivie de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Centrale ouvrière bolivienne (COB)
15 juin 2015
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Document de réunion
Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (nº 129) sur l’inspection du travail (agriculture), 1969, et de la convention (nº 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le Syndicat des inspecteurs du travail (SIT)
15 juin 2015
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Document de réunion
Procès-verbaux de la 323e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail
15 juin 2015
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Comité de la liberté syndicale
375e rapport du Comité de la liberté syndicale (juin 2015)
13 juin 2015
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Compte rendu provisoire No.13
Onzième sèance plénière de la Conférence
13 juin 2015
Deuxième rapport de la Commission des finances des représentants gouvernementaux: Présentation et approbation - Résolution concernant l’adoption du programme et budget pour 2016-17 et la répartition du budget des recettes entre les Etats Membres: Adoption - Résolution concernant le rapport financier et les états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2014: Adoption - Résolution concernant le barème des contributions au budget pour 2016: Adoption - Résolution concernant le financement de la rénovation du bâtiment du siège de l’OIT: Adoption - Résolution concernant la composition du Tribunal administratif de l’Organisation internationale du Travail: Adoption - Résolution concernant les nominations au Comité des pensions du personnel du BIT (Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies): Adoption
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Compte rendu provisoire No.14-2(Rev.)
Troisième question à l’ordre du jour: Informations et rapports sur l’application des conventions et Recommandations - Rapport de la Commission de l’application des normes - (Part.2)
13 juin 2015
INFORMATIONS ET DISCUSSION CONCERNANT LE RESPECT PAR CERTAINS PAYS DE LEURS OBLIGATIONS LIÉES AUX NORMES
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Compte rendu provisoire No.5C
Deuxième rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
12 juin 2015
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Document de réunion
Liste finale des délégations - (12 juin 2015)
12 juin 2015
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Compte rendu provisoire No.10-1
Rapports de la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle: Instruments soumis à la Conférence pour adoption
11 juin 2015
Le présent rapport contient le texte des instruments que la Commission sur la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle a soumis à la Conférence pour adoption: A. Recommandation concernant la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle (version bilingue anglais/français). B. Résolution concernant les mesures visant à faciliter la transition de l’économie informelle vers l’économie formelle.
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Compte rendu provisoire No.9(Part.1)
Huitième sèance plénière de la Conférence
11 juin 2015
Présentation et approbation du Premier rapport de la Commission des finances des représentants gouvernementaux - Vote par appel nominal sur la résolution concernant les arriérés de contributions de l’Ouzbékistan.
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Compte rendu provisoire No.3-3
Deuxième rapport de la Commission de proposition - Demande d’admission des Iles Cook au sein de l’Organisation internationale du Travail
11 juin 2015
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Document de réunion
CP./D2 - Rapport de la sous-commission de la Commission de proposition constituée afin d’examiner la demande d’admission des Iles Cook au sein de l’Organisation internationale du Travail
10 juin 2015
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Document de réunion
Note conceptuelle du Thème du séminaire - XVIème séminaire Régional des Praticiens de la Haute Intensité de Main d’œuvre (HIMO)
10 juin 2015
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Document de réunion
La fiche d’inscription - XVIème séminaire Régional des Praticiens de la Haute Intensité de Main d’œuvre (HIMO)
10 juin 2015