Documents de réunions
Novembre 2023
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GB.349/PFA/2/Décision
Décision concernant le programme et budget pour 2022-23: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement
3 novembre 2023
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GB.349/INS/18/4/Décision
Décision concernant les documents soumis pour information uniquement
3 novembre 2023
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GB.349/INS/18/1/Décision
Décision concernant le suivi des décisions du Conseil d’administration
3 novembre 2023
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GB.349/LILS/1/Décision
Décision concernant le rapport de la huitième réunion du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Genève, 11-15 septembre 2023)
3 novembre 2023
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GB.349/POL/4(Rev.1)/Décision
Décision concernant le programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés
3 novembre 2023
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GB.349/INS/11(Rev.1)
Rapport sur tout fait nouveau concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 26, 87 et 144
3 novembre 2023
Dans la version "Rev.1" du 3 novembre, le paragraphe 11 et l'annexe II ont été ajoutés et le point pour décision a été corrigé.
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GB.349/INS/10(Rev.1)
Rapport annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail»
3 novembre 2023
Le présent document contient le rapport annuel sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement et les partenaires sociaux du Guatemala et le BIT. Le Conseil d’administration est invité à en prendre note (voir le projet de décision au paragraphe 16). Dans la version «Rev.1» du 3 novembre, deux annexes ont été ajoutées.
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GB.349/POL/2/Décision
Décision concernant la stratégie intégrée de l’OIT pour la promotion et la mise en œuvre du droit de négociation collective
2 novembre 2023
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GB.349/INS/20
Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions
2 novembre 2023
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GB.349/INS/5/Décision
Décision concernant les faits nouveaux survenus dans le système des Nations Unies
2 novembre 2023
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GB.349/INS/18/5(Rev.1)/Décision
Décision concernant les dispositions applicables aux 349e bis et 349e ter sessions (spéciales) du Conseil d’administration
2 novembre 2023
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GB.349/INS/4/Décision
Décision concernant le point de situation sur la Coalition mondiale pour la justice sociale
1 novembre 2023
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GB.349/INS/3/3/Décision
Décision concernant le suivi de la Résolution concernant une transition juste vers des économies et des sociétés écologiquement durables pour tous
1 novembre 2023
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GB.349/INS/18/5(Rev.1)
Dispositions applicables aux 349ebis et 349eter sessions spéciales du Conseil d’administration
1 novembre 2023
Dans la version "Rev.1" du 1 novembre, le paragraphe 4 et le point pour décision ont été corrigés.
Octobre 2023
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GB.349/INS/3/2/Décision
Décision concernant le suivi de la Résolution concernant la deuxième discussion récurrente sur la protection des travailleurs
31 octobre 2023
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GB.349/PFA/10/Décision
Décision concernant l’examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies
31 octobre 2023
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GB.349/PFA/8/Décision
Décision concernant les amendements au Statut du personnel
31 octobre 2023
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GB.349/PFA/6/Décision
Décision concernant les questions relatives au Corps commun d’inspection
31 octobre 2023
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GB.349/INS/13(Rev.1)
Suivi de la Résolution concernant les mesures recommandées par le Conseil d’administration au titre de l’article 33 de la Constitution de l’OIT au sujet du Bélarus
31 octobre 2023
Dans la version «Rev.1» du 31 octobre le paragraphe 5 a été corrigé et un nouveau paragraphe 22 ajouté.
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GB.349/INS/12(Rev.1)
Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte en vertu de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions nos 81, 87 et 98
31 octobre 2023
Dans la version «Rev.1» du 31 octobre, le projet de décision a été modifié.