Documents de réunions

Novembre 2021

  1. Document de réunion

    Ordre du jour de la 111e session de la Conférence internationales du Travail

    25 novembre 2021

  2. GB.343/POL/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    25 novembre 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 7 janvier 2022 à l’adresse rodis@ilo.org.

  3. GB.343/PFA/PV/Draft

    Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    25 novembre 2021

    Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d’administration pourront envoyer des corrections à leurs propres interventions jusqu’au 7 janvier 2022 à l’adresse rodis@ilo.org.

  4. 27 & 28 novembre 2021

    Bulletin quotidien de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    24 novembre 2021

    27 & 28/11/2021

  5. Document de réunion

    Projet de programme de travail - Réunion technique sur l’avenir du travail dans l’aquaculture et l’économie rurale

    23 novembre 2021

  6. Document de réunion

    Note pour les participants - Réunion technique sur l’avenir du travail dans l'aquaculture et l'économie rurale

    23 novembre 2021

  7. GB.343/Decisions

    Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 343e session (novembre 2021)

    19 novembre 2021

  8. ILC.109/Programme de travail provisoire (Rev.4)

    Programme de travail provisoire de la 109e session de la Conférence internationale du Travail (2021)

    19 novembre 2021

    (Mis à jour le 19 novembre 2021)

  9. ILC.109/D.3 (Rev.2)

    Bureaux de la Conférence, des commissions, des groupes de travail et des groupes à la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    15 novembre 2021

  10. Document de réunion

    Ordre du jour de la 110e session de la Conférence internationale du Travail

    15 novembre 2021

  11. GB.343/INS/10(Rev.2)

    Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre dans les délais impartis de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte relative à l’allégation de non-respect par le Bangladesh de la convention no 81, la convention no 87 et la convention no 98

    12 novembre 2021

    Dans la version "Rev.2" du 12 novembre, le texte de l'ennoncé 3.1.9. a été corrigé

  12. GB.342/INS/INF/2(Rev.1)

    Feuille de route des mesures à prendre en vue de traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949

    12 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 12 novembre, le texte de l'ennoncé 3.1.9. a été corrigé

  13. GB.343/INS/14/1 (Rev.1)

    Rapports du bureau du Conseil d’administration - Premier rapport: Finalisation des modalités applicables aux échanges en séance publique avec les candidats au poste de Directeur général et préparation des audiences et de l’élection devant se tenir pendant la 344e session (mars 2022)

    10 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 10 novembre un nouveau paragraphe 5 a été inséré dans l'annexe.

  14. GB.343/INS/12 (Rev.1)

    Rapports du Conseil du Centre international de formation de l’OIT

    5 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 5 novembre, le rapport de la 85e session (25 octobre 2021) a été inséré dans le document.

  15. GB.343/INS/9(Rev.1)

    Examen de l’ensemble des mesures qui pourraient être prises, notamment celles prévues dans la Constitution de l’OIT, en vue de s’assurer que la République bolivarienne du Venezuela applique les recommandations de la commission d’enquête dans les délais impartis

    3 novembre 2021

    Dans la version "Rev.1" du 03 novembre, le projet de décision a été ajouté.

  16. GB.343/INS/2 (Rev.1)

    Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail

    1 novembre 2021

    Entreprendre l’examen des propositions concernant l’ordre du jour de la session de 2023 de la Conférence et des sessions ultérieures, y compris pour ce qui est de l’approche stratégique à adopter (voir le projet de décision au paragraphe 45). Dans la version "Rev.1" du 1 novembre de petites erreurs ont été corrigées aux paragraphes 25 et 45(d), ainsi qu'à la note en bas de page 39.

  17. GB.343/INS/INF/5(Rev.1)

    Plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail

    1 novembre 2021

    Le présent document rend compte du résultat des consultations tripartites informelles qui se sont tenues en janvier 2020 et dans le cadre desquelles a eu lieu un échange de vues tripartite sur les propositions concernant les nouvelles dispositions à envisager pour assurer la sécurité juridique. Cet échange s’appuyait sur un document du Bureau traitant des éléments et des conditions nécessaires à la mise en place d’un organe indépendant en vertu du paragraphe 2 de l’article 37 et de toute autre option fondée sur un consensus, ainsi que de la procédure prévue au paragraphe 1 de l’article 37. Le présent document contient un complément d’information sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de certaines propositions du plan de travail visant à renforcer le système de contrôle. Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) à la 343e session (novembre 2021) du Conseil d’administration. Ce document, soumis à la présente session pour information, est le même que le document GB.341/INS/INF/1, à l’exception de quelques modifications apportées aux paragraphes 70 à 74 et à l’annexe II. Dans la version "Rev.1" du 01 November, la note de la première page a été corrigée.

Octobre 2021

  1. GB.343/INS/3/3(Rev.1)

    Questions découlant des travaux de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail: Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence

    21 octobre 2021

    Le présent document contient une analyse des modalités d’organisation de la première partie de la 109e session (juin 2021) de la Conférence dont pourront être tirés des enseignements utiles pour continuer d’améliorer le fonctionnement de la Conférence lors de ses futures sessions (voir le projet de décision au paragraphe 55). Dans la version "Rev.1" du 21 octobre, le projet de décision a été corrigé.

  2. Rapport IV(Rev.)

    Les inégalités et le monde du travail

    20 octobre 2021

    Dans la version "Rev." du 20 octobre 2021, des corrections ont été introduites aux paragraphes 32 and 35.

  3. GB.343/INS/INF/1

    Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés

    20 octobre 2021