Documents de réunions

Novembre 2016

  1. Rapport VII (1)

    Abrogation de six conventions internationales du travail et retrait de trois recommandations internationales du travail

    30 novembre 2016

    ATTENTION Le présent rapport contient un questionnaire auquel votre gouvernement doit répondre après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives (article 45bis(2) du Règlement de la Conférence internationale du Travail). Le document d’information qui sera soumis pour discussion à la Conférence sera préparé sur la base des réponses au questionnaire. Celles-ci devront parvenir au Bureau avant le 30 novembre 2017.

  2. 328e session du Conseil d'administration du BIT

    Projet de Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    24 novembre 2016

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d'administration peuvent envoyer les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans les procès-verbaux à rodis@ilo.org d'ici au 8 décembre 2016.

  3. Document de réunion

    Ordre du jour de la 106e session de la Conférence internationale du Travail

    21 novembre 2016

  4. 328e session du Conseil d'administration du BIT

    Projet de Procès-verbaux de la Section de l’élaboration des politiques

    21 novembre 2016

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d'administration peuvent envoyer les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans les procès-verbaux à rodis@ilo.org d'ici au 5 décembre 2016.

  5. Document de réunion

    Liste des personnes assistant à la session

    18 novembre 2016

  6. 328e session du Conseil d'administration du BIT

    Projet de procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    17 novembre 2016

    Avertissement: Ce document est un projet, qui peut comporter des omissions ou des erreurs et n’est rendu public qu’à des fins de vérification et de rectification. Les mentions contenues dans ce document provisoire n’engagent pas les personnes dont les propos sont rapportés. La responsabilité du BIT ne saurait être engagée à raison des éventuelles erreurs et omissions entachant ce document, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Les membres du Conseil d'administration peuvent envoyer les corrections qu’ils souhaitent apporter à leurs propres interventions figurant dans les procès-verbaux à rodis@ilo.org d'ici au 1 décembre 2016.

  7. Document de réunion

    Composition CFA du Conseil d’administration et d'autres Organes, 2014-2017

    17 novembre 2016

  8. Document de réunion

    Composition du Conseil d’administration, 2014-2017

    17 novembre 2016

  9. Document de réunion

    Réclamation – Rapport du comité tripartite – Espagne – Convention no. 106

    14 novembre 2016

    Conseil d’administration (GB.328/INS/17/9), octobre 2016

  10. Document de réunion

    Réclamation – Rapport du comité tripartite – Pérou – Convention no. 111

    14 novembre 2016

    Conseil d’administration (GB.328/INS/17/8), octobre 2016