Documents de réunions

Novembre 2014

  1. Document de réunion

    Projet de procès-verbaux - Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    24 novembre 2014

  2. Document de réunion

    Projet de procès-verbaux - Section de l'élaboration des politiques

    21 novembre 2014

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  3. Document de réunion

    Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

    21 novembre 2014

  4. Document de réunion

    Programme des réunions tel qu’approuvé par le bureau du Conseil d’administration - Réunions pour le reste de l’année 2014 et pour 2015

    21 novembre 2014

  5. Document de réunion

    Projet de procès-verbaux - Section du programme, du budget et de l’administration

    19 novembre 2014

  6. Document de réunion

    Rapport du Directeur général Septième rapport supplémentaire:

    17 novembre 2014

    Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par les Pays-Bas de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (nº 129) sur l’inspection du travail (agriculture), 1969, et de la convention (nº 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981, présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération syndicale des Pays-Bas (FNV), la Fédération nationale des syndicats chrétiens (CNV) et la Fédération syndicale des professionnels (VCP) (anciennement Fédération syndicale des cadres moyens et supérieurs (MHP))

  7. Comité de la liberté syndicale

    373e rapport du Comité de la liberté syndicale (novembre 2014)

    12 novembre 2014

  8. Document de réunion

    Initiative sur les normes: Suivi de la session de 2012 de la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail - Addendum - Incidences financières

    12 novembre 2014

  9. Document de réunion

    Initiative sur les normes: Suivi de la session de 2012 de la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail - Addendum: Projet de décision révisé à la lumière du débat tenu au sein du Conseil d'administration le 11 novembre 2014

    12 novembre 2014

  10. Document de réunion

    Rapport du Comité de la liberté syndicale - 373e rapport du Comité de la liberté syndicale

    12 novembre 2014