Documents de réunions
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Documents de réunions

Octobre 2014

  1. Document de réunion

    Collaboration de l’OIT avec d’autres organisations intergouvernementales et internationales à la promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

    9 octobre 2014

    Le présent document traite essentiellement des travaux que le Bureau consacre à la promotion des entreprises durables et de la politique sociale, dans le cadre d’une collaboration avec les organisations internationales dont les instruments et initiatives sur le comportement des entreprises sont liés aux principes de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale (Déclaration sur les entreprises multinationales). Il fait le point sur les faits nouveaux survenus depuis novembre 2011 en mentionnant les possibilités qu’offre la collaboration en cours, mais aussi les difficultés qu’elle soulève. Le Conseil d’administration est invité à prendre note des informations contenues dans le présent document et à fournir des orientations sur les meilleurs moyens d’améliorer l’application et la reconnaissance des principes de la Déclaration, notamment en favorisant la cohérence générale des activités menées par les organisations internationales conformément auxdits principes (voir le projet de décision au paragraphe 35).

  2. Document de réunion

    Domaine de première importance: Création d’emplois plus nombreux et de meilleure qualité pour une croissance inclusive

    9 octobre 2014

    Le présent document énonce les principaux éléments de la stratégie relative au domaine de première importance «Des emplois plus nombreux et de meilleure qualité pour une croissance inclusive» (ACI 1) et rend compte des progrès accomplis dans sa mise en œuvre. Cet ACI vise à soutenir les mandants de l’OIT dans les efforts qu’ils déploient pour élaborer et appliquer des politiques contribuant à la création d’emplois plus nombreux et de meilleure qualité et à la lutte contre les inégalités. A ces fins, il est proposé d’adopter une stratégie intégrée reposant notamment sur des activités de recherche sur «ce qui marche» et la mise en place de mécanismes d’intervention, sur des services consultatifs et sur le renforcement des capacités. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur cette stratégie et sa mise en œuvre (voir le projet de décision figurant au paragraphe 31).

  3. Document de réunion

    Questions découlant des travaux de la 103e session de la Conférence internationale du Travail: Suivi de la résolution relative à la deuxième discussion récurrente sur la question de l’emploi

    9 octobre 2014

    Les conclusions concernant la deuxième discussion récurrente sur l’emploi adoptées par la Conférence internationale du Travail en juin 2014 indiquent que, pour résoudre les problèmes d’emploi actuels, il importe de pouvoir s’appuyer, aux niveaux mondial et national, sur des stratégies de croissance inclusives, proactives et axées sur l’emploi, ainsi que sur des cadres de politiques équilibrés et cohérents. Le présent document propose les principaux éléments d’un plan de suivi destiné à permettre au Bureau de donner effet à ces conclusions pendant la période 2014-2018. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur ce plan de suivi (voir le projet de décision au paragraphe 61).

  4. Document de réunion

    Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2016 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT

    9 octobre 2014

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur le thème de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations doit préparer en 2016 et qui sera examinée en 2017 par la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail, ainsi que sur les instruments qui feront l’objet de cette étude d’ensemble (voir le point appelant une décision au paragraphe 7).

  5. Document de réunion

    Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

    9 octobre 2014

    Permettre au Conseil d’administration d’envisager une approche stratégique et cohérente pour le choix des questions à inscrire à l’ordre du jour de la 106e session (2017) de la Conférence internationale du Travail et au-delà, compte tenu des décisions prises à ses 319e (octobre 2013) et 320e (mars 2014) sessions (voir le projet de décision au paragraphe 35).

  6. Document de réunion

    Domaine de première importance: Promotion du travail décent dans l’économie rurale

    7 octobre 2014

    Ce document donne un aperçu de l’orientation stratégique, des axes d’intervention, des principaux résultats attendus, des conclusions et résultats obtenus à ce jour concernant le cinquième domaine de première importance (ACI 5) sur la promotion du travail décent dans l’économie rurale (2014-15). Le Conseil d’administration est prié de fournir des orientations concernant l’objectif visé et l’orientation stratégique future (voir le projet de décision au paragraphe 32).

  7. Document de réunion

    Préparation en vue de l’évaluation par la Conférence internationale du Travail de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable lors de la 105e session de la Conférence internationale du Travail (2016)

    7 octobre 2014

    Le présent document vise à permettre au Conseil d’administration de donner des orientations sur le champ et les modalités de l’évaluation que la Conférence mènera en 2016 concernant l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable. Ces orientations serviront de base au rapport que le Bureau doit établir à ce sujet. A la lumière des discussions, d’autres propositions pourraient être élaborées pour la 323e session (mars 2015) du Conseil d’administration (voir le projet de décision au paragraphe 16).

  8. Document de réunion

    Réunions sectorielles et techniques pour 2013-14 et Programme des activités sectorielles pour 2014-15

    7 octobre 2014

    Le Conseil d’administration est invité à: déterminer les modalités de suivi de quatre réunions tenues à la fin de 2013 et au début de 2014; prendre note du rapport intérimaire du Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART) et déterminer les modalités du suivi à engager; approuver les propositions formulées au sujet des réunions sectorielles qui doivent se tenir à la fin de 2015 (voir les projets de décision aux paragraphes 20, 25 et 28).

  9. Document de réunion

    Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés

    6 octobre 2014

    Le présent rapport rend compte des progrès accomplis par l’OIT et des activités qu’elle prévoit d’entreprendre dans le cadre de son programme de coopération technique dans les territoires arabes occupés. Il met en évidence les initiatives en cours concernant la situation des travailleurs et les principaux problèmes auxquels ils sont confrontés, y compris la crise humanitaire à Gaza, depuis le dernier rapport. Le Conseil d’administration est invité à: a) prendre note de la crise et des faits nouveaux concernant le programme de coopération technique de l’OIT dans les territoires arabes occupés; b) appuyer l’engagement affirmé du BIT dans la reconstruction de Gaza; c) fournir des orientations sur l’action du BIT proposée dans le cadre du programme renforcé de coopération technique et sur la mise en œuvre de ce programme.