Documents de réunions

Février 2016

  1. Document de réunion

    Suivi de la discussion sur la protection des employeurs et travailleurs qui sont délégués à la Conférence internationale du Travail et des membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration vis-à-vis des autorités de l’Etat dont ils sont ressortissants ou représentants

    12 février 2016

    Le présent document fait suite à une décision prise par le Conseil d’administration à sa 325e session (novembre 2015). Il contient des propositions de mesures destinées à améliorer la protection des délégués des employeurs et travailleurs à la Conférence internationale du Travail ainsi que des membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration vis-à-vis des autorités de l’Etat dont ils sont ressortissants. Le Conseil d’administration est invité à examiner ces propositions et à demander au Bureau de prendre les mesures de suivi qui s’imposent (voir le projet de décision au paragraphe 16).

  2. 325e session du Conseil d'administration du Bureau international du Travail

    Projet de procès-verbaux de la 325e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

    10 février 2016

  3. Document de réunion

    Approbation des procès-verbaux de la 325e session du Conseil d’administration

    10 février 2016

  4. Document de réunion

    Document de travail pour la réunion de la Commission tripartite maritime ad hoc chargée de l’amendement de la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003 - (Genève, 10-12 février 2016)

    10 février 2016

    Commentaires et propositions d’amendements à l’annexe I, l’annexe II et l’annexe III de la convention no 185

  5. Rapport V(2)

    L’emploi et le travail décent au service de la paix et de la résilience: révision de la recommandation (no 71) sur l’emploi (transition de la guerre à la paix), 1944

    9 février 2016

  6. Rapport III (1A)

    Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    5 février 2016

    Ce rapport rend compte du déroulement des travaux de la commission d’experts, de la mesure dans laquelle les Etats Membres s’acquittent de leurs obligations constitutionnelles s’agissant des normes internationales du travail, et met en relief des questions d’intérêt général qui se dégagent des travaux de la commission. Sont également incluses les observations concernant certains pays ayant trait à l’envoi des rapports, à l’application des conventions ratifiées et à l’obligation de soumettre les instruments aux autorités compétentes.

  7. Document de réunion

    Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (Genève, 18 novembre-5 décembre 2015)

    3 février 2016

Janvier 2016

  1. Rapport

    Rapport de la treizième Réunion régionale africaine

    29 janvier 2016

  2. Document de réunion

    Addendum - Réunion de la Commission tripartite maritime ad hoc chargée de l’amendement de la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003 (Genève, 10-12 février 2016)

    26 janvier 2016

    Addendum - Observations formulées par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI)

  3. Document de réunion

    Plan de vérification extérieure des comptes

    26 janvier 2016

    Dans le présent document, le Directeur général transmet, pour information, au Conseil d’administration le sommaire du plan d’audit annuel, tel que préparé par le Commissaire aux comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2015