Documents de réunions

Octobre 2022

  1. GB.346/INS/17/2

    Suivi des décisions du Conseil d’administration

    5 octobre 2022

    Le présent document fournit un aperçu des mesures envisagées ou déjà prises par le Bureau pour donner effet aux décisions adoptées par le Conseil d’administration à ses précédentes sessions (voir le projet de décision au paragraphe 5).

  2. GB.346/INS/17/3

    Rapport de la réunion d’experts chargée de la validation tripartite des directives techniques sur les risques biologiques (20-24 juin 2022)

    4 octobre 2022

    Le présent document fournit des informations sur le résultat de la Réunion d’experts chargée de la validation tripartite des directives techniques sur les risques biologiques, laquelle s’est déroulée sous une forme hybride du 20 au 24 juin 2022, et comprend les directives qui ont été adoptées. Le Conseil d’administration est invité à autoriser le Directeur général à publier et à diffuser ces directives et à le prier d’en tenir compte lors de l’élaboration de propositions relatives aux activités futures du Bureau sur les risques biologiques (voir le projet de décision au paragraphe 7).

  3. GB.346/INS/INF/4

    État d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986

    4 octobre 2022

  4. GB.346/INS/17

    Rapport périodique du Directeur général

    3 octobre 2022

    Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du travail et de l’administration interne, comme il est indiqué dans la table des matières (voir le projet de décision au paragraphe 11).

Septembre 2022

  1. GB.346/POL/5

    Le bilan cinq ans après l’adoption du texte révisé de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

    30 septembre 2022

    À sa 329e session, le Conseil d’administration du BIT a adopté le texte révisé de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale (5e édition) (Déclaration sur les entreprises multinationales), lequel comprend le texte révisé proprement dit et la liste récapitulative des déclarations de l’OIT, des conventions et recommandations internationales du travail, des recueils de directives pratiques, des principes directeurs et autres documents d’orientation du BIT pertinents au regard de ladite déclaration (annexe I), ainsi qu’une nouvelle annexe II où figure une gamme d’outils opérationnels destinés à encourager toutes les parties à appliquer les principes de la Déclaration sur les entreprises multinationales. Depuis 2017, le Conseil d’administration a aussi adopté une série de décisions visant à inciter davantage l’ensemble des acteurs à utiliser ces instruments. Le présent document propose une vue d’ensemble tant des progrès accomplis depuis 2017 que des perspectives qu’offre le contexte actuel pour promouvoir plus avant l’utilisation de la Déclaration sur les entreprises multinationales afin de faire progresser le travail décent et la croissance économique inclusive (voir le projet de décision au paragraphe 30).

  2. GB.346/PFA/2/1

    État d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

    30 septembre 2022

    Le présent document fait le point, à l’intention du Conseil d’administration, sur la phase 2 des travaux de rénovation et sur la demande de permis de construire déposée pour le projet de périmètre de sécurité du siège

  3. GB.346/LILS/2

    Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2024 au titre de l’article 19, paragraphes 5 e) et 6 d), de la Constitution de l’OIT

    30 septembre 2022

    Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les instruments qui feront l’objet de l’étude d’ensemble que la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR) devra préparer en 2024 pour examen à la session de la Conférence internationale du Travail de 2025 (voir le projet de décision au paragraphe 32).

  4. GB.346/INS/3/3

    Suivi de la Résolution concernant l’inclusion d’un milieu de travail sûr et salubre dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT

    29 septembre 2022

    Le présent document expose les mesures pratiques que le Bureau doit prendre pour assurer le suivi de l’amendement à la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail, 1998, que la Conférence a adopté à sa 110e session (2022) (voir le projet de décision au paragraphe 38).

  5. GB.346/INS/3/2

    Suivi de la Résolution concernant le travail décent et l’économie sociale et solidaire

    29 septembre 2022

    Le présent document contient une proposition de stratégie et de plan d’action sur le travail décent et l’économie sociale et solidaire visant à donner effet aux conclusions adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 110e session (2022) (voir le projet de décision au paragraphe 30)

  6. GB.346/POL/3

    Réunions sectorielles tenues en 2022 et propositions concernant les activités sectorielles en 2023

    27 septembre 2022

    Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à prendre note du compte rendu des travaux des réunions tenues au cours du premier semestre de 2022, à autoriser leur suivi (partie I) et à approuver les propositions formulées concernant les réunions sectorielles mondiales prévues pour la période allant du deuxième au quatrième trimestre de 2023 (partie II) (voir le projet de décision au paragraphe 26).

  7. GB.346/PFA/2/2

    Point sur les locaux du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Togo à Abidjan

    26 septembre 2022

  8. GB.346/Agenda (Rev.2)

    Ordre du jour de la 346e session du Conseil d'administration du BIT (novembre 2022)

    23 septembre 2022

    Dans la version "Rev.2" il y a eu des changements dans les questions INS/17 et PFA/12

  9. GB.346/PFA/13

    Autres questions de personnel: faits nouveaux concernant la détermination par la Commission de la fonction publique internationale de l’ajustement de poste

    19 septembre 2022

  10. GB.346/PFA/3

    Examen du cadre de cybersécurité de l’OIT

    16 septembre 2022

    Le présent document donne des informations au sujet des conclusions d’une évaluation du niveau de maturité de la cyberrésilience et sur l’alignement des pratiques de l’OIT sur les piliers définis dans le rapport du Corps commun d’inspection intitulé La cybersécurité dans les entités des Nations Unies (voir le projet de décision au paragraphe 13).

  11. GB.346/PFA/8

    Résumé des conclusions de l’évaluation indépendante de la fonction d’évaluation du BIT

    12 septembre 2022

    Ce document présente à l’intention du Conseil d’administration un résumé des conclusions de l’évaluation indépendante de la fonction d’évaluation du BIT pour la période 2017-2021. Le Conseil d’administration est invité à approuver les recommandations qui figurent dans le présent rapport (voir le projet de décision au paragraphe 45).

  12. GB.346/INS/1

    Approbation des procès-verbaux des 344e et 345e sessions du Conseil d’administration

    1 septembre 2022

  13. GB.346/PFA/9

    Questions relatives au Corps commun d’inspection

    1 septembre 2022

    Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2021, de son programme de travail pour 2022, et de quatre rapports publiés en 2021 sur des questions intéressant l’ensemble du système des Nations Unies, à savoir: les applications de la chaîne de blocs; la durabilité environnementale; l’appui aux pays en développement sans littoral; et la cybersécurité. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les informations contenues dans le présent document et sur les recommandations adressées à l’OIT dans les quatre rapports susvisés du CCI, ainsi que sur l’état d’avancement des mesures prises pour donner suite aux recommandations qui ont été présentées au Conseil d’administration au cours des trois dernières années (voir le projet de décision au paragraphe 19).

Août 2022

  1. 110e session de la Conférence internationale du Travail

    Transcription de la discussion des rapports du Directeur général et des Présidents du Conseil d’administration

    19 août 2022

  2. Document de réunion

    Protection des lanceurs d'alerte dans la fonction publique

    19 août 2022

    Rapport pour la Réunion technique sur la protection des lanceurs d’alerte dans la fonction publique (Genève, 26-30 septembre 2022)

  3. Rapport IV(1)

    Apprentissages de qualité

    11 août 2022

    Le présent rapport contient le projet de recommandation qui a été rédigé sur la base du texte adopté par la Conférence à sa 110e session. Conformément à l’article 46, paragraphe 6, du Règlement de la Conférence, les gouvernements sont priés de faire connaître au Bureau dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, le 14 novembre 2022 au plus tard, les amendements ou observations éventuels qu’ils ont à présenter, après avoir consulté les organisations d’employeurs et de travailleurs les plus représentatives. Les observations reçues seront reflétées dans le rapport qui sera élaboré par le Bureau en vue de son examen par la Conférence à sa 111e session (2023).