Décisions et autres résultats de la 325e session, novembre 2015

Section Institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 324e session du Conseil d’administration

  2. 2

    Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

    GB.325/INS/2(Add.1)   Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

    GB.325/INS/2(Add.2)   Dispositions financières pour la Réunion d’experts sur la violence contre les femmes et les hommes dans le monde du travail


  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Préparation en vue de l’évaluation, par la Conférence internationale du Travail à sa 105e session (2016), de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

  5. 5

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour:  le Programme de développement durable à l’horizon 2030

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    Addendum - Incidences financières

  9. 9

     Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail
    en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT



     Addendum - Incidences financières

  10. 10

    ‎GB.325/INS/10(Rev.)   Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (n° 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (n° 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    Addendum - Incidences financières

  11. 11

    Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Examen de la mise en œuvre des accords OIT-ISO

  12. 12

    Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale
    376e rapport du Comité de la liberté syndicale

  13. 13

     Résultat de la discussion concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin

  14. 14

    Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  15. 15

    Rapport du Directeur général

  16. 16

    Rapports du bureau du Conseil d’administration

  17. 17

    Décision concernant la dix-septième question à l'ordre du jour: la crise mondiale des réfugiés et ses conséquences sur le marché du travail

  18. 18

    Décision concernant la dix-huitième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎La formalisation de l’économie informelle

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Droit des peuples autochtones au développement inclusif et durable

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Résultat de la Réunion tripartite d’experts sur le développement durable, le travail décent et les emplois verts (Genève, 5-9 octobre 2015)

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Renforcer la conformité des lieux de travail par l’inspection du travail

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles en 2015 et 2016

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Stratégie de l’OIT en matière de coopération pour le développement 2015-2017

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: les programmes phares de l’OIT de portée mondiale

  8. 8

    Résultat de la discussion concernant la huitième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés

  9. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Point sur la mise en œuvre du cadre promotionnel et du suivi de la Déclaration ‎de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale, y compris la collaboration de l’OIT avec d’autres organisations intergouvernementales et internationales

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2016-17: Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation professionnelle (CINTERFOR)

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour - Programme et budget pour 2014-15: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

  4. 4

    GB.325/PFA/4    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI): Désignation des membres 
     
    GB.325/PFA/4(Add.)    Désignation d’un nouveau membre du CCCI

  5. 5

    Décision sur la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2014-15

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Discussions sur les évaluations de haut niveau (évaluations des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent

  7. 7

    Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): rapports du CCI

  8. 9

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

Section de haut niveau (HL)

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail (WPGBC)