Décisions et autres résultats de la 323e session, mars 2015

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 322e session du Conseil d’administration

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail (2017-2019)

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Préparation en vue de l’évaluation, par la Conférence internationale du Travail à sa 105e session (2016), de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

  4. 4

    Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 102e session (2013)

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  7. 7

    Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  8. 8

    Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  9. 9

    Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale - 374e rapport du Comité de la liberté syndicale

  10. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  11. 11

    Rapports du Directeur général

  12. 12

    Rapports du bureau du Conseil d’administration

  13. 13

    Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Protéger les travailleurs contre les formes de travail inacceptables

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Création et extension de socles de protection sociale

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Conclusions de la Réunion d’experts sur les formes atypiques d’emploi

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles et techniques ayant eu lieu en 2014 et propositions concernant les activités sectorielles en 2016-17

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Stratégie de coopération pour le développement de l’OIT 2015-2017

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales en matière de coopération pour le développement: Les Etats arabes

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Délégations incomplètes à la Conférence internationale du Travail et aux réunions régionales

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Promotion de la ratification des instruments d’amendement à la Constitution de l’Organisation internationale du Travail de 1986 et de 1997

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2016 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT

  4. 4

    Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Résultat de la Réunion d’experts concernant la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003 (Genève, 4-6 février 2015)

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    Propositions de programme et de budget pour 2016-17

  2. 2

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

  3. 3

    Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège

  4. 4

    Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication: Rapport d’étape sur la Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information pour 2010-2015

  5. 5

    Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Autres questions financières - Barème des contributions au budget pour 2016

  6. 6

    Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Nomination du Commissaire aux comptes (2016-2019)

  7. 7

    Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)

  8. 8

    Résultat de la discussion concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2014

  9. 10

    Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Amendements au Statut du personnel  Congé de maternité

  10. 11

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT

Section de haut niveau (HL)

  1. 1

    Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Emploi mondial et défis sociaux: tendances émergentes et rôle de l’OIT

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail (WPGBC)