GB.346/INS/17/4/Décision

Décision concernant les documents soumis pour information uniquement

Relevé des décisions | 9 novembre 2022
Le Conseil d’administration prend note des informations contenues dans les documents suivants:
  • Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés (GB.346/INS/INF/1);
  • Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT ((GB.346/INS/INF/2);
  • Rapport final sur la mise en œuvre du programme d’action de l’OIT sur le travail décent dans les chaînes d’approvisionnement mondiales (2017-2021) ((GB.346/INS/INF/3);
  • État d’avancement de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’OIT, 1986 ((GB.346/INS/INF/4);
  • Rapport sur la mise en œuvre de la politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (2020-2023) ((GB.346/INS/INF/5);
  • Améliorer les règles applicables à la nomination du Directeur général ((GB.346/INS/INF/6);
  • Programme et budget pour 2022-23: compte du budget ordinaire et Fonds de roulement ((GB.346/PFA/INF/1);
  • Vue d’ensemble des locaux de l’OIT ((GB.346/PFA/INF/2).
(GB.346/INS/17/4, paragraphe 3)