Section Institutionnelle

1. Ordre du jour

   
   

    

2. 1

   Élection du bureau du Conseil d’administration pour 2022-23

   Décision

3. 2

   Approbation des procès-verbaux de la 344^e session du Conseil d’administration (GB.345/INS/2)

   Décision reportée à la 346^e session (octobre-novembre 2022)

4. 3

   Questions découlant de la 110^e session de la Conférence internationale du Travail et réclamant une attention immédiate 

   Suivi des discussions de la Commission de l’application des normes (GB.345/INS/3)
   
   Décision

5. 4

   Rapport du Comité de la liberté syndicale (GB.345/INS/4)

   Décision

6. 5

   Rapport du Directeur général

   1. Rapport périodique (pas de document)
   2. Premier rapport supplémentaire: Rapport intérimaire concernant les travaux du forum de dialogue social visant à donner effet aux recommandations adressées au gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela par la commission d’enquête (GB.345/INS/5/1(Rev.1))
      Décision
   3. Deuxième rapport supplémentaire: Rapport sur l’évolution de la situation au Myanmar (GB.345/INS/5/2)
      Décision  
      Addendum: Composition de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect par le Myanmar des Conventions N° 29 et no 87 (GB.345/INS/5/2(Add.1)
      Décision
   4. Troisième rapport supplémentaire: Rapport sur l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point du vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail (GB.345/INS/5/3) 
      Décision  
   5. Quatrième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Brésil de la convention (no 154) sur la négociation collective 1981 (GB.345/INS/5/4)
      Décision
   6. Cinquième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal des Conventions no 81 129 155 (GB.345/INS/5/5)
      Décision

7. 6

   Rapports du bureau du Conseil d’administration

   Le Conseil d'administration a examiné ces documents pendant sa séance privée.
   
   Décisions

8. 7

   Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.345/INS/7)

   Décision