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Title_of_text

Arrêté général no 9390/IGT du 30 novembre 1955 fixant les mesures particulières d'hygiène et de sécurité applicables dans les établissements dont le personnel est exposé à l'intoxication benzolique.

Main Region

First Region

Senegal
Protection against particular hazards
1955-11-30
National
Regulation, Decree, Ordinance

Second Region

Dispositions maintenues sous validité transitoire par l'article 258 du Code du travail [SL 1987-Sén.1], jusqu'à leur modification ou leur abrogation, en tout ce qu'elles ne sont pas contraires aux dispositions de ce dernier. Voir: Code du travail, Article 158-A.

Serial region

    Serial title
    Journal officiel de l'Afrique Occidentale française
    Date
    1955-12-10
    Page range
    p. 2036